Codes, lois et règlements

Arrêté du 31 janvier 1986 relatif à la protection contre l'incendie des bâtiments d'habitation

Arrêté du 31 janvier 1986 relatif à la protection contre l'incendie des bâtiments d'habitation

TITRE Ier : GENERALITES ET CLASSEMENT DES BATIMENTS D'HABITATION

CHAPITRE Ier : Généralités.

CHAPITRE II : Classement des bâtiments d'habitation.

TITRE II : STRUCTURES ET ENVELOPPE DES BATIMENTS D'HABITATION

CHAPITRE Ier : Structure

Section 1 : Eléments porteurs verticaux.

Section 2 : Planchers.

CHAPITRE II : Enveloppe

Section 1 : Recoupement vertical des bâtiments.

Section 2 : Parois.

Section 3 : Celliers ou caves.

Section 4 : Façades.

Section 5 : Couvertures.

CHAPITRE III : Isolation des parois par l'intérieur.

TITRE III : DEGAGEMENTS.

CHAPITRE Ier : Escaliers

Section 1 : Parois des cages d'escalier situées en façades.

Section 2 : Parois des cages d'escaliers non situées en façade.

Section 3 : Marches, volées et paliers de l'escalier.

Section 4 : Revêtements de la cage d'escalier.

Section 5 : Communication de l'escalier avec le sous-sol.

Section 6 : Caractéristiques des cages d'escalier.

CHAPITRE II : Circulations horizontales protégées

Section 1 : Circulations horizontales à " l'air libre ".

Section 2 : Circulations horizontales à " l'abri des fumées ".

CHAPITRE III : Dégagements protégés associant un escalier protégé et une circulation horizontale protégée

Section 1 : Dégagements protégés des habitations de la troisième famille B.

Section 2 : Dégagements protégés des habitations de la quatrième famille.

TITRE IV : CONDUITS ET GAINES

CHAPITRE Ier : Prescriptions générales

Section 1 : Définitions et généralités.

Section 2 : Conduits et gaines mettant en communication des niveaux différents.

Section 3 : Conduits et gaines traversant des murs pour lesquels sont exigées des propriétés de résistance au feu.

CHAPITRE II : Gaines et conduites montantes de gaz

Section I : Prescriptions particulières.

Section 2 : Locaux exclusivement réservés à l'installation d'appareils à gaz pour le chauffage et la production d'eau chaude : alvéoles techniques.

CHAPITRE III : Autres gaines

Section 1 : Gaines pour colonnes montantes " électricité ".

Section 2 : Conduits et circuits de ventilation.

Section 3 : Vide-ordures.

TITRE V : DISPOSITIONS PARTICULIERES APPLICABLES AUX LOGEMENTS-FOYERS

CHAPITRE Ier : Généralités.

CHAPITRE II : Logements-foyers pour personnes autres que personnes âgées et handicapés physiques.

CHAPITRE III : Dispositions particulières applicables aux logements-foyers pour personnes agées.

CHAPITRE IV : Dispositions particulières applicables aux logements-foyers pour handicapés physiques ayant leur autonomie.

TITRE VI : PARCS DE STATIONNEMENT

CHAPITRE Ier : Généralités - Définitions.

CHAPITRE II : Structures.

CHAPITRE III : Enveloppe des parcs

Section 1 : Murs et parois extérieures.

Section 2 : Cloisonnement.

Section 3 : Couvertures.

CHAPITRE IV : Communications intérieures et issues.

CHAPITRE V : Aménagements et équipements

Section 1 : Conduits et gaines.

Section 2 : Ventilation.

Section 3 : Sols.

Section 4 : Circulations.

Section 5 : Installations électriques - Eclairage.

Section 6 : Moyens de détection et d'alarme.

Section 7 : Moyens de lutte contre l'incendie.

TITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES

Section 1 : Ascenseurs (*).

Section 2 : Colonnes sèches.

Section 3 : Circulation des piétons.

TITRE VIII : OBLIGATIONS DES PROPRIETAIRES.

TITRE IX : AGREMENT DES DISPOSITIFS OU DISPOSITIONS CONSTRUCTIVES NON PREVUS PAR LA REGLEMENTATION.

TITRE X : APPLICATION DANS LE TEMPS.

TITRE XI

Annexes