Codes, lois et règlements

Décret n°86-398 du 12 mars 1986 relatif aux statuts particuliers des corps de fonctionnaires de l'Université Gustave Eiffel

Décret n°86-398 du 12 mars 1986 relatif aux statuts particuliers des corps de fonctionnaires de l'Université Gustave Eiffel

Titre Ier : Dispositions permanentes.

Chapitre Ier : Dispositions relatives aux corps de chercheurs de l'I.N.R.E.T.S.

Section 1 : Dispositions communes.

Section 2 : Dispositions relatives au corps de chargés de recherche de l'I.N.R.E.T.S..

Section 2 : Dispositions relatives au corps de chargés de recherche de l'IFSTTAR

Section 3 : Dispositions relatives au corps de directeurs de recherche.

Chapitre Ier : Dispositions relatives aux corps de chercheurs de l'IFSTTAR

Section 1 : Dispositions communes.

Section 2 : Dispositions relatives au corps de chargés de recherche de l'I.N.R.E.T.S..

Section 2 : Dispositions relatives au corps de chargés de recherche de l'IFSTTAR

Section 3 : Dispositions relatives au corps de directeurs de recherche.

Chapitre II : Dispositions relatives aux corps d'ingénieurs, de personnels techniques et d'administration de la recherche de l'I.N.R.E.T.S.

Chapitre II : Dispositions relatives aux corps d'ingénieurs, de personnels techniques et d'administration de la recherche de l'IFSTTAR

Chapitre III : Dispositions statutaires communes aux corps des fonctionnaires de l'I.N.R.E.T.S.

Chapitre III : Dispositions statutaires communes aux corps des fonctionnaires de l'IFSTTAR

Titre II : Dispositions transitoires

Chapitre Ier : Dispositions relatives à la titularisation des personnels contractuels

Section 1 : Dispositions communes.

Section 2 : Dispositions relatives aux chercheurs.

Section 3 : Dispositions relatives aux ingénieurs et personnels techniques de la recherche.

Section 4 : Dispositions relatives aux personnels administratifs de la recherche.

Chapitre II : Dispositions particulières.