Codes, lois et règlements

Arrêté du 12 décembre 1990 relatif à la scolarité, au diplôme d'Etat de puéricultrice et au fonctionnement des écoles

Arrêté du 12 décembre 1990 relatif à la scolarité, au diplôme d'Etat de puéricultrice et au fonctionnement des écoles

Titre Ier : Des conditions générales d'admission.

Titre II : De la scolarité.

Titre III : De l'évaluation des connaissances et des capacités professionnelles.

Titre IV : De la délivrance du diplôme d'Etat.

Titre V : De la commission de contrôle.

Titre VI : Du fonctionnement des écoles

I. - Le conseil technique.

II - Le conseil de discipline.

III - Droit des élèves.

IV - Dispositions diverses.