Codes, lois et règlements

Arrêté du 30 décembre 2019 modifiant l'organisation des états-majors, directions et services du ministère des armées

Arrêté du 30 décembre 2019 modifiant l'organisation des états-majors, directions et services du ministère des armées

Titre Ier : ORGANISMES ET AUTORITÉS DIRECTEMENT RATTACHÉS AU MINISTRE DE LA DÉFENSE

Chapitre Ier : Direction de la sécurité aéronautique d'état

Chapitre II : Direction générale des relations internationales et de la stratégie

Chapitre III : Direction générale du numérique et des systèmes d'information et de communication

Chapitre IV : Direction de la protection des installations, moyens et activités de la défense

Chapitre V : sous-direction des cabinets

Chapitre VI : Contrôle général des armées

Titre II : FORCES ARMEES

Chapitre Ier : direction centrale du service de santé des armées

Chapitre II : Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense

Chapitre III : Service du commissariat des armées

Chapitre IV : Direction de la maintenance aéronautique

Chapitre V : Armée de terre

Section I : Etat-major de l'armée de terre

Section II : Direction des ressources humaines de l'armée de terre

Section III : Structure intégrée du maintien en conditions opérationnelles des matériels terrestres

Chapitre VI : Marine nationale

Section I : Etat-major de la marine

Section II : Direction du personnel militaire de la marine

Section III : Service de soutien de la flotte

Chapitre VII : Armée de l'air

Section I : Etat-major de l'armée de l'air

Section II : Direction des ressources humaines de l'armée de l'air

Section III : Service industriel de l'aéronautique

Titre III : SECRÉTARIAT GÉNÉRAL POUR L'ADMINISTRATION

Chapitre Ier : Direction des ressources humaines du ministère de la défense

Chapitre II : Service des ressources humaines civiles

Chapitre III : Agence de reconversion de la défense

Chapitre IV : Direction des affaires juridiques

Chapitre V : Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives

Chapitre VI : Service historique de la défense

Chapitre VII : Service militaire volontaire

Chapitre VIII : Service d'infrastructure de la défense

Chapitre IX : Service parisien de soutien de l'administration centrale

Titre IV : AGENCE DE L'INNOVATION DE DÉFENSE