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Article 14 AUTONOME (Arrêté du 30 décembre 2019 modifiant l'organisation des états-majors, directions et services du ministère des armées)

Article 14 AUTONOME (Arrêté du 30 décembre 2019 modifiant l'organisation des états-majors, directions et services du ministère des armées)


L'arrêté du 20 octobre 2010 susvisé est ainsi modifié :
1° L'article 3 est remplacé par les dispositions suivantes :


« Art. 3.-La structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres est dirigée par un directeur central, officier général. » ;


2° L'article 4 est ainsi modifié :
a) Au premier alinéa, les mots : « le bureau de la stratégie et de la modernisation du maintien en condition opérationnelle et le bureau de la coordination et des méthodes qui sont directement rattachés au directeur, » sont supprimés ;
b) A l'avant-dernier alinéa, les mots : « et des bureaux directement rattachés au directeur central du service » sont supprimés.
3° L'intitulé du chapitre II est remplacé par les dispositions suivantes :
« Chapitre II : Attributions et organisation de la division » ;
4° Les articles 6 et 7sont abrogés ;
5° Le II des articles 8 à 12 est abrogé.