Chapitre Ier : Aménagements et équipements.

Chapitre II : Hygiène du personnel, des locaux et du matériel.

Chapitre III : Hygiène de l'abattage et des manipulations.

Chapitre IV : Conditionnement et emballage.

Chapitre V : Agrément.

Chapitre Ier : Suivi sanitaire des élevages.

Chapitre II : Inspection sanitaire ante mortem.

Chapitre III : Inspection sanitaire post mortem.

Chapitre IV : Marquage de salubrité.

• Article 49
• Article 50
• Article 51
• Article 52
• Article 53

• Article 54
• Article 55
• Article 56
• Article 57
• Article 58

Attestation sanitaire pour lapins ou gibiers d'élevage transportés de l'exploitation à l'abattoir.

Certificat de salubrité relatif à des viandes fraîches de lapin ou de rongeurs gibiers d'élevage (1) destinées à un Etat membre de la C.E.E.