Article Annexe I AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 19 novembre 1993 FIXANT LES CONDITIONS SANITAIRES DE PRODUCTION ET DE MISE SUR LE MARCHE DES VIANDES FRAICHES DE LAPIN ET DE RONGEURS GIBIERS D'ELEVAGE)
Article Annexe I AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 19 novembre 1993 FIXANT LES CONDITIONS SANITAIRES DE PRODUCTION ET DE MISE SUR LE MARCHE DES VIANDES FRAICHES DE LAPIN ET DE RONGEURS GIBIERS D'ELEVAGE)
Préfecture ....., Services vétérinaires.
I. Identification des animaux.
Espèce animale : .....
Nombre d'animaux : .....
Marquage d'identification : .....
II. Provenance des animaux.
Adresse de l'exploitation de provenance : .....
III. Destination des animaux.
Ces animaux sont transportés vers l'abattoir suivant : ..... par le moyen de transport suivant : .....
IV. Attestation.
Le soussigné, vétérinaire inspecteur, certifie que les animaux indiqués ci-dessus ont fait l'objet d'une inspection ante-mortem dans l'exploitation susmentionnée le ..... à ..... heures et ont été jugés sains.
Fait à ... (lieu) le ... (date) : ... (signature et cachet du vétérinaire inspecteur).