Codes, lois et règlements

Arrêté du 25 mars 2004 fixant les règles générales de fonctionnement et les caractéristiques générales des installations des établissements zoologiques à caractère fixe et permanent, présentant au public des spécimens vivants de la faune locale ou étrangère.

Arrêté du 25 mars 2004 fixant les règles générales de fonctionnement et les caractéristiques générales des installations des établissements zoologiques à caractère fixe et permanent, présentant au public des spécimens vivants de la faune locale ou étrangère.

Chapitre 1er : De l'organisation générale des établissements.

Chapitre 2 : De la prévention des accidents.

Chapitre 3 : Des conduites d'élevage des animaux.

Chapitre 4 : Des installations d'hébergement et de présentation au public des animaux.

Chapitre 5 : De la surveillance sanitaire des animaux, de la prévention et des soins des maladies.

Chapitre 6 : De la participation aux actions de conservation des espèces animales.

Chapitre 7 : De l'information du public sur la biodiversité.

Chapitre 8 : De la prévention des risques écologiques.

Chapitre 9 : Dispositions transitoires.

Chapitre 10 : Dispositions finales.

Annexes

ANNEXE 1 : RÈGLEMENT INTÉRIEUR, RÈGLEMENT DE SERVICE, PLAN DE SECOURS ET DOSSIER SANITAIRE.

CIRCULATION DU PUBLIC DANS LES LIEUX Où SONT HÉBERGÉS OU CIRCULENT DES ANIMAUX.