Arrêté du 10 août 1984 relatif à la qualité de la conception, de la construction et de l'exploitation des installations nucléaires de base.

Chapitre I - Dispositions générales.

Chapitre II - Responsabilité d'ensemble de l'exploitant *attributions*.

Chapitre II - Responsabilité d'ensemble de l'exploitant

Chapitre III - Principes généraux.

Chapitre IV - Documents relatifs aux activités concernées par la qualité

Chapitre V - Anomalies et incidents.

Chapitre VI - Dispositions particulières

Chapitre VII - Modalités d'application