Codes, lois et règlements

Arrêté du 22 février 1974 relatif à la mise à l'épreuve et à l'agrément des taureaux destinés à être utilisés pour l'insémination artificielle

Arrêté du 22 février 1974 relatif à la mise à l'épreuve et à l'agrément des taureaux destinés à être utilisés pour l'insémination artificielle

Titre Ier : Objet.

Titre II : Agrément des programmes de mise à l'épreuve et délivrance des autorisations de mise à l'épreuve.

Titre III : Surveillance du programme de mise à l'épreuve, interprétation des résultats et agrément des taureaux.

Titre IV : Dispositions diverses.

Annexes

Règlement concernant la mise à l'épreuve des taureaux de races laitières

Titre Ier : Conditions d'agrément des programmes de mise à l'épreuve des taureaux de races laitières.

Titre II : Conditions à remplir par les taureaux mis à l'épreuve sur la descendance.

Titre III : Conditions à remplir par les femelles seront à la mise à l'épreuve.

Règlement concernant la mise à l'épreuve des taureaux de races dites à viande ou de races servant de support à des croisements en vue de la production de viande

Titre Ier : Conditions d'agrément des programmes de mise à l'épreuve.

Titre II : Conditions à remplir par les taureaux mis à l'épreuve.

Titre III : Conditions à remplir par les femelles servant à la mise à l'épreuve.

Titre IV : Délivrance de l'agrément.