Décret n° 84-263 du 9 avril 1984 relatif aux enseignements organisés dans les écoles d'architecture

Titre Ier : Dispositions générales

Titre II : Du cycle d'orientation et de formation de base

Titre III : Du cycle d'études conduisant au diplôme d'architecte D.P.L.G.

Titre IV : Dispositions transitoires et finales