Codes, lois et règlements

Décret n° 2008-744 du 28 juillet 2008 portant dispositions relatives aux personnels enseignants des universités, titulaires et non titulaires de médecine générale

Décret n° 2008-744 du 28 juillet 2008 portant dispositions relatives aux personnels enseignants des universités, titulaires et non titulaires de médecine générale

TITRE IER : DISPOSITIONS GENERALES

TITRE II : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX PERSONNELS ENSEIGNANTS TITULAIRES DE MEDECINE GENERALE

CHAPITRE IER : DISPOSITIONS GENERALES

CHAPITRE II : RECRUTEMENT

CHAPITRE III : CARRIERE

SECTION 1 : PROFESSEURS DES UNIVERSITES DE MEDECINE GENERALE

SECTION 2 : MAITRES DE CONFERENCES DES UNIVERSITES DE MEDECINE GENERALE

CHAPITRE IV : MUTATIONS

CHAPITRE V : EMERITAT

CHAPITRE VI : POSITIONS

TITRE III : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX CHEFS DE CLINIQUE DES UNIVERSITES DE MEDECINE GENERALE

TITRE IV : DISCIPLINE

TITRE V : DISPOSITIF TRANSITOIRE D'INTEGRATION

TITRE VI : DISPOSITIONS DIVERSES