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Article 49 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2008-744 du 28 juillet 2008 portant dispositions relatives aux personnels enseignants des universités, titulaires et non titulaires de médecine générale)

Article 49 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2008-744 du 28 juillet 2008 portant dispositions relatives aux personnels enseignants des universités, titulaires et non titulaires de médecine générale)


A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°87-31 du 20 janvier 1987
Art. 1