Codes, lois et règlements

Arrêté du 2 septembre 1993 relatif aux exigences sanitaires des végétaux, produits végétaux et autres objets

Arrêté du 2 septembre 1993 relatif aux exigences sanitaires des végétaux, produits végétaux et autres objets

Annexes

Végétaux, produits végétaux et autres objets devant être soumis à une inspection phytosanitaire.

Partie A : Végétaux, produits et autres objets qui sont originaires de la Communauté (code N.C., description)

I. Végétaux, produits végétaux et autres objets qui sont potentiellement porteurs d'organismes nuisibles pour la Communauté entière et qui doivent être accompagnés d'un passeport phytosanitaire.
II. Végétaux, produits végétaux et autres objets qui sont potentiellement porteurs d'organismes nuisibles pouvant affecter certaines zones protégées et qui doivent être accompagnés d'un passeport phytosanitaire pour la zone appropriée lors de l'entrée ou de la circulation dans ladite zone.

Partie B : végétaux, produits végétaux et autres objets originaires ou en provenance des pays tiers dont l'importation est subordonnée

I. - Végétaux, produits végétaux et autres objets qui sont potentiellement porteurs d'organismes nuisibles pour la Communauté entière (code N.C., description).
II - Végétaux, produits végétaux et autres objets qui sont potentiellement porteurs d'organismes nuisibles pour certaines zones protégées (code N.C., description).

Partie A : Organismes nuisibles dont l'introduction et la dissémination doivent être interdites dans tous les Etats membres

Chapitre Ier : Organismes nuisibles inconnus dans la Communauté et importants pour cette dernière.

Chapitre II : Organismes nuisibles présents dans la Communauté et importants pour cette dernière.

Partie A : Organismes nuisibles dont l'introduction et la dissémination doivent être interdites dans tous les Etats membres : s'ils se présentent sur certains végétaux ou produits végétaux

Chapitre Ier : Organismes inexistants dans la Communauté et importants pour cette dernière (espèce et objet de la contamination)

a) Insectes, acariens et nématodes à tous les stades de leur développement.
b) Bactéries.
c) Champignons.
d) Virus et organismes analogues.

Chapitre II : Organismes nuisibles présents dans la Communauté et importants pour cette dernière (espèce et objet de la contamination)

a) Insectes, acariens et nématodes à tous les stades de leur développement.
b) Bactéries.
c) Champignons.
d) Virus et organismes analogues.

Partie A : Végétaux, produits végétaux et autres produits dont l'introduction doit être interdite dans tous les Etats membres (numéro du tarif, description, pays d'origine).

Partie A : Exigences particulières que les Etats membres doivent fixer pour l'introduction et la circulation de végétaux, de produits végétaux et d'autres produits dans leur territoire

Chapitre Ier : Végétaux, produits végétaux et autres produits originaires de pays non membres de la Communauté (végétaux, produits végétaux et autres produits, exigences particulières).

Chapitre II : Végétaux, produits végétaux et autres produits originaires de la Communauté (végétaux, produits végétaux et autres produits, exigences particulières).

Zones de la communauté reconnues "zones protégées" en ce qui concerne le ou les organisme(s) nuisible(s) cité(s) en regard de leur nom

Organismes nuisibles, zones protégées : territoire de ....

Partie B : Organismes nuisibles dont l'introduction et la dissémination doivent être interdites dans certaines zones protégées (espèces et zones protégées).

Partie B : Organismes nuisibles dont l'introduction et la dissémination doivent être interdites dans certaines zones protégées s'ils se présentent sur certains végétaux ou produits végétaux (espèce, objet de la contamination, zones protéges)

a) Insectes, acariens et nématodes à tous les stades de leur développement.

b) Bactéries.

c) Champignons.

d) Virus et pathogènes similaires aux virus.

Partie B : Végétaux, produits végétaux et autres produits dont l'introduction doit être interdite dans certaines zones protégées (numéro du tarif, description, pays d'origine).

Partie B : Exigences particulières que les Etats membres doivent fixer pour l'introduction et la circulation de végétaux, de produits végétaux et d'autres produits dans certaines zones protégées (végétaux, produits végétaux et autres produits, exigences particulières, zones protégées).