Article Annexe V AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 2 septembre 1993 Relatif aux exigences sanitaires des vegetaux,produits vegetaux et autres objets)
Article Annexe V AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 2 septembre 1993 Relatif aux exigences sanitaires des vegetaux,produits vegetaux et autres objets)
Sans préjudice des dispositions applicables aux végétaux, produits végétaux et autres objets dans la section I.
Ex 1214.90.10, 1212.91.
1. Végétaux de Beta vulgaris L. (betterave), destinés à l'alimentation animale ou à la transformation industrielle.
Ex 2303.20, Ex 2303.30, Ex 2530.90.00.
2. Terres et déchets non stérilisés provenant de l'utilisation de betterave (Beta vulgaris L.).
Ex 1212.99.90.
3. Pollen vivant destiné à la pollinisation, de Chaenomeles Lindl., Cotoneaster Ehrh., Crataegus L., Cydonia Mill. (cognassier), Eriobotrya Lindl., Malus Mill. (pommier), Mespilus L. (néflier), Pyracantha Roem., Pyrus L. (poirier), Sorbus L. (sorbier), autres que Sorbus intermedia (Ehrh.) Pers. et Stranvaesia Lindl.
Ex 0602.10, Ex 0602.20.91, Ex 0602.20.99, Ex 0602.99, 0603.10, Ex 0604.91.90.
4. Parties de végétaux, autres que les fruits et les semences, de Chaenomeles Lindl., Cotoneaster Ehrh., Crataegus L., Cydonia Mill. (cognassier), Eriobotrya Lindl., Malus Mill. (pommier), Mespilus L., Pyracantha Roem., Pyrus L. (poirier), Sorbus L. (sorbier), autres que Sorbus intermedia (Ehrh.) pers. et Stranvaesia Lindl.
0713.33.10, 1209.11.00, Ex 1209.99.99, 1209.19.00.
5. Semences de Dolichos Jacq. (dolique), Mangifera spp. (mangue), Beta vulgaris L. (betterave) et Phaseolus vulgaris L. (haricot).
1207.20.
6. Semences et fruits (boules) de Gossypium spp. (coton).
7. Le bois, au sens de l'article 8 du présent arrêté : de conifères (Coniferales) autres que Pinus L., originaires de pays tiers européens et correspondant à l'une des désignations suivantes figurant à l'annexe I, deuxième partie du règlement (C.E.E.) n° 2658-87.
4401.10 : bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires.
4401.21 : bois en plaquettes ou en particules.
Ex 4401.30 : déchets et débris de bois, non agglomérés sous forme de bûches, briquettes, boulettes ou sous formes similaires.
4403.20 : bois bruts, même écorcés, désaubiérés, ou grossièrement équarris : autres qu'enduits de peinture, de teinture, de créosote ou d'autres agents de conservation.
Ex 4404.10 : échalas fendus : pieux, piquets et poteaux en bois, appointés, non sciés longitudinalement.
Ex 4406.10 : traverses en bois pour voies ferrées ou similaires :
non imprégnées.
4407.10 : bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, non rabotés, poncés ou collés par jointure digitale, d'une épaisseur excédant 6 millimètres, et notamment poutres, madriers, frises, planches, lattes.
Ex 4415.10 : caisses, cageots et cylindres.
Ex 4415.20 : palettes simples, caisses-palettes et autres plateaux de chargement (1).
Ex 0602.10.90, Ex 0602.99.41, Ex 0604.91, Ex 0604.99.
4. Parties de végétaux de Persea americana P. Mill. (avocat) et d'Eucalyptus l'Hérit..