Article Annexe II AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 2 septembre 1993 Relatif aux exigences sanitaires des vegetaux,produits vegetaux et autres objets)
Article Annexe II AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 2 septembre 1993 Relatif aux exigences sanitaires des vegetaux,produits vegetaux et autres objets)
1. Beet curly top virus (isolats non européens) : végétaux de Beta vulgaris L., destinés à la plantation, à l'exception des semences.
2. Black raspberry latent virus : végétaux de Rubus L., destinés à la plantation.
3. Blight et analogue : végétaux de Citrus L., Fortunella Swingle, Poncirus Raf., et leurs hybrides, à l'exception des fruits et semences.
4. Viroïde du Cadang-Cadang : végétaux de Palmae destinés à la plantation, à l'exception des semences, originaires de pays non européens.
5. Virus de l'enroulement du cerisier (cherry leaf roll virus) :
végétaux de Rubus L., destinés à la plantation.
6. Virus de la mosaïque des agrumes (citrus mosaic virus) :
végétaux de Citrus L., Fortunella Swingle, Poncirus Raf., et leurs hybrides, à l'exception des fruits et semences.
7. Virus de la tristeza (souches non européennes) : végétaux de Citrus L., Fortunella Swingle, Poncirus Raf., et leurs hybrides, à l'exception des fruits et semences.
8. Leprose (Leprosis) : végétaux de Citrus L., Fortunella Swingle, Poncirus Raf., et leurs hybrides, à l'exception des fruits et semences.
9. Little cherry pathogen (isolats non européens) : végétaux de Prunus cerasus L., Prunus avium L., Prunus incisa Thumb. Prunus sargentii rehd., Prunus serrula Franch., Prunus serrulata Lindl., Prunus speciosa (Koidz.) Ingram, Prunus subhirtella Miq. Prunus yedoensis Matsum., ainsi que leurs hybrides et cultivars, destinés à la plantation, à l'exception des semences.
10. Psorosis dispersé naturellement : végétaux de Citrus L., Fortunella Swingle, Poncirus Raf. et leurs hybrides, à l'exception des fruits et semences.
11. Mycoplasme du jaunissement léthal du palmier : végétaux de Palmae destinés à la plantation, à l'exception des semences, originaires de pays non européens.
12. Prunus necrotic ringspot virus : végétaux de Rubus L., destinés à la plantation.
13. Virus nanifiant du Satsuma (Satsuma dwarf virus) : végétaux de Citrus L., Fortunella Swingle, Poncirus Raf. et leurs hybrides, à l'exception des fruits et semences.
14. Virus de la feuille laciniée (tatter leaf virus) : végétaux de Citrus L., Fortunella Swingle, Poncirus Raf. et leurs hybrides, à l'exception des fruits et semences.
15. Balai de sorcière (MLO) (witches broom MLO) : végétaux de Citrus L., Fortunella Swingle, Poncirus Raf. et leurs hybrides, à l'exception des fruits et semences.