Article Annexe II AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 2 septembre 1993 Relatif aux exigences sanitaires des vegetaux,produits vegetaux et autres objets)
Article Annexe II AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 2 septembre 1993 Relatif aux exigences sanitaires des vegetaux,produits vegetaux et autres objets)
1. Aculops fuchsiae Keifer : végétaux de Fuchsia L., destinés à la plantation, à l'exception des semences.
2. Aleurocanthus spp. : végétaux de Citrus L., Fortunella Swingle, Poncirus Raf., et leurs hybrides, à l'exception des fruits et semences.
3. Anthonomus bisignifer (Schenkling) : végétaux de Fragaria L., destinés à la plantation, à l'exception des semences.
4. Anthonomus signatus (Say) : végétaux de Fragaria L., destinés à la plantation, à l'exception des semences.
5. Aonidiella citrina Coquillet : végétaux de Citrus L., Fortunella Swingle, Poncirus Raf., et leurs hybrides, à l'exception des fruits et semences.
7. Aschistonyx eppoi Inouye : végétaux de Juniperus L., à l'exception des fruits et semences originaires de pays non européens.
8. Bursaphelenchus xylophilus (Steiner et Bührer) Nickle et al. :
végétaux d'Abies Mill., Cedrus Trew, Larix Mill., Picea A. Dietr., Pinus L. Pseudotsuga Carr., et Tsuga Carr., à l'exception des fruits et semences, et bois de conifères (Coniferales), originaires de pays non européens.
9. Carposina niponensis Walsingham : végétaux de Cydonia Mill., Malus Mill., Prunus L. et Pyrus L., à l'exception des semences, originaires de pays non européens.
10. Diaphorina citri Kuway : végétaux de Citrus L., Fortunella Swingle, Poncirus Raf., et leurs hybrides, et Murraya König, à l'exception des fruits et semences.
11. Enarmonia packardi (Zeller) : végétaux de Cydonia Mill., Malus Mill., Prunus L., et Pyrus L., à l'exception des semences, originaires de pays non européens.
12. Enarmonia prunivora Walsh : végétaux de Crataegus L., Malus Mill., Photinia Ldl., Prunus L. et Rosa L., destinés à la plantation, à l'exception des semences, et fruits de Malus Mill. et Prunus L., originaires de pays non européens.
13. Eotetranychus lewisi McGregor : végétaux de Citrus L., Fortunella Swingle, Poncirus Raf., et leurs hybrides, à l'exception des fruits et semences.
14. Eotetranychus orientalis Klein : végétaux de Citrus L., Fortunella Swingle, Poncirus Raf., et leurs hybrides, à l'exception des fruits et semences.
15. Grapholita inopinata Heinrich : végétaux de Cydonia Mill., Malus Mill., Prunus L. et Pyrus L., à l'exception des semences, originaires de pays non européens.
16. Hishomonus phycitis : végétaux de Citrus L., Fortunella Swingle, Poncirus Raf., et leurs hybrides, à l'exception des fruits et semences.
17. Leucaspis Japonica Ckll. : végétaux de Citrus L., Fortunella Swingle, Poncirus Raf., et leurs hybrides, à l'exception des fruits et semences.
18. Listronotus bonariensis (Kuschel) : semences de Cruciferae, Gramineae et Trifolium spp., originaires de l'Argentine, de l'Australie, de la Bolivie, du Chili, de la Nouvelle-Zélande et de l'Urugay.
19. Margarodes, espèces non européennes, telles que :
végétaux de Vitis L., à l'exception des fruits et semences.
a) margarodes vitis (Phillipi) ;
b) margarodes vredendalensis de Klerk ;
c) margarodes prieskaensis Jakubski.
20. Numonia pyrivorella (Matsumura) : végétaux de Pyrus L., à l'exception des semences, originaires de pays non européens.
21. Oligonychus perditus Pritchard et Baker : végétaux de Juniperus L., à l'exception des fruits et semences, originaires de pays non européens.
22. Pissodes spp. (non européen) : végétaux de conifères (Coniferales), à l'exception des fruits et semences, bois de conifères (Coniferales) avec écorce, écorce isolée de conifères (Coniferales), originaires de pays non européens.
23. Radopholus citrophilus Huettel Dickson et Kaplan : végétaux de Citrus L., Fortunella Swingle et Poncirus Raf., et leurs hybrides, à l'exception des fruits et semences, et végétaux d'Araceae, Marantaceae, Musaceae, Persea spp., Strelitziaceae, racinés ou avec milieu de culture adhérent ou associé.
24. Saissetia nigra (Nietm.) : végétaux de Citrus L., Fortunella Swingle, Poncirus Raf., et leurs hybrides, à l'exception des fruits et semences.
25. Scirtothrips aurantii Faure : végétaux de Citrus L., Fortunella Swingle, Poncirus Raf., et leurs hybrides, à l'exception des semences.
26. Scirtothrips dorsalis Hood : végétaux de Citrus L., Fortunella Swingle, Poncirus Raf., et leurs hybrides, à l'exception des fruits et semences.
27. Scirtothrips citri (Moultex) : végétaux de Citrus L., Fortunella Swingle, Poncirus Raf., et leurs hybrides, à l'exception des fruits et semences.
28. Scolytidae spp. (non européens) : végétaux de conifères (Coniferales), d'une hauteur supérieure à 3 m, à l'exception des fruits et semences, bois de conifères (Coniferales) avec écorce, écorce isolée de conifères (Coniferales), originaires de pays non européens.
29. Tachypterellus quadrigibbus Say : végétaux de Cydonia Mill., Malus Mill., Prunus L. et Pyrus L., à l'exception des semences, originaires de pays non européens.
30. Toxoptera citricida Kirk : végétaux de Citrus L., Fortunella Swingle, Poncirus Raf., et leurs hybrides, à l'exception des fruits et semences.
31. Trioza erytreae Del Guercio : végétaux de Citrus L., Fortunella Swingle, Poncirus Raf. et leurs hybrides, et Clausena Burm. f., à l'exception des fruits et semences.
32. Unaspis citri Comstock : végétaux de Citrus L., Fortunella Swingle, Poncirus Raf., et leurs hybrides, à l'exception des fruits et semences.