Article Annexe V AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 2 septembre 1993 Relatif aux exigences sanitaires des vegetaux,produits vegetaux et autres objets)
Article Annexe V AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 2 septembre 1993 Relatif aux exigences sanitaires des vegetaux,produits vegetaux et autres objets)
1. Végétaux et produits végétaux.
Ex 0602.10, Ex 0602.20.90, Ex 0602.99.
1.1. Végétaux destinés à la plantation, à l'exception des semences, du genre Chaenomeles Lindl., Cotoneaster Ehrh., Crataegus L., Cydonia Mill. (cognassier), Eriobotrya Lindl., Malus Mill. (pommier), Mespilus L. (néflier), Prunus L., autre que Prunus laurocerasus L. et Prunus lusitanica L., Pyracantha Roem., Pyrus L. (poirier), Sorbus L. (sorbier), autre que Sorbus intermedia (Ehrh) Pers. et Stranvaesia Lindl.
Ex 0602.10.90, Ex 0602.99.30, Ex 0602.99.51.
1.2. Végétaux de Beta vulgaris L. (betterave) et Humulus lupulus L. (houblon), destinés à la plantation, à l'exception des semences.
Ex 0602.99.30, 0701.10.00, 0601.10.90.
1.3. Végétaux d'espèces stolonifères ou tubéreuses de Solanum L., ou leurs hybrides, destinés à la plantation.
Ex 0602.10.90, Ex 0602.20.90.
1.4. Végétaux de Fortunella Swingle, Poncirus Raf., et leurs hybrides et Vitis L., à l'exception des fruits et semences.
Ex 0602.20.90, Ex 0602.20.99.
1.5. Sans préjudice du point 1.6 figurant ci-après, végétaux de Citrus L. et ses hybrides, autres que les fruits et les semences.
0805.20.10.
1.6. Fruits de Citrus clementina Hort. ex-Tanaka (clémentines) avec pédoncules et feuilles.
1.7. Le bois au sens de l'article 8 du présent arrêté :
a) Lorsqu'il a été obtenu, en tout ou en partie, à partir de l'un des genres suivants :
Castanea Mill. (châtaignier), à l'exception des bois écorcés ;
Platanus L. (platane) y compris le bois qui n'a pas conservé l'aspect naturellement rond de sa surface,
et
b) Lorsqu'il correspond à l'une des désignations figurant à l'annexe I, deuxième partie du règlement (C.E.E.) du Conseil n° 2658-87 du 23 juillet 1987 relatif à la Nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun (1).
Ex 4401.10 : bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires.
Ex 4401.22 : bois en plaquettes ou en particules.
Ex 4401.30 : déchets et débris de bois, non agglomérés sous forme de bûches, briquettes, boulettes ou sous formes similaires.
Ex 4403.99 : bois bruts, même écorcés, désaubierés ou grossièrement équarris :
autres qu'enduits de peinture, de teinture, de créosote ou d'autres agents de conservation ;
autres que de conifères, de chêne (Quercus spp.) ou de hêtre (Fagus spp.).
Ex 4404.20 : échalas fendus : pieux, piquets et poteaux en bois, appontés, non sciés longitudinalement :
autres que conifères.
Ex 4406.10 : traverses en bois pour voies ferrées ou similaires :
non imprégnées.
Ex 4407.99 : bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, non rabotés, poncés ou collés par jointure digitale, d'une épaisseur excédant 6 millimètres et notamment poutres, madriers, frises, planches, lattes : autres que de conifères, de bois tropicaux ou de chêne (Quercus spp.) ou de hêtre (Fagus spp.).
Ex 1404.10.00.
1.8. Ecorce isolée de Castanea Mill..
2. Végétaux, produits végétaux et autres objets produits par des producteurs autorisés à produire pour vendre à des professionnels de la production végétale, autres que les végétaux, produits végétaux et autres objets qui sont préparés et prêts pour la vente au consommateur final et pour lesquels les services chargés de la protection des végétaux garantissent que leur production est nettement séparée des végétaux visés à la présente annexe.
Ex 0602.10, Ex 0602.99, Ex 0602.20.
2.1. Végétaux destinés à la plantation, autres que des semences, du genre Abies Mill. (sapin), Apium graveolens L. (céleri), Argyranthemum spp., Aster spp., Brassica spp. (choux), Castanea Mill., Cucumis spp. (melon), Dendranthema (D.C.) Des Moul., Dianthus L. et hybrides (oeillet), Exacum spp., Fragaria L. (fraisier), Gerbera Cass., Gypsophila L., toutes variétés d'hybrides d'Impatiens L. de Nouvelle-Guinée, Lactuca spp. (laitue), Larix Mill. (mélèze), Leucanthemum L., Lupinus L. (lupin), Pelargonium l'Hérit. ex-Ait., Picea A. Dietr. (épicéa), Pinus L. (pin), Platanus L. (platane), Populus L. (peuplier), Prunus laurocerasus L., Prunus lusitanica L., Pseudotsuga Carr., Quercus L. (chêne), Rubus L. (framboisier), Spinacia L. (épinard), Tanacetum L. (tanaisie), Tsuga Carr. et Verbena (verveine).
Ex 0601.10.90, Ex 0602.
2.2. Végétaux de solanacées, autres que ceux visés au point 1.3, destinés à la plantation, autres que des semences.
Ex 0602.20, Ex 0602.99.
2.3. Végétaux d'Araceae, Marantaceae, Musaceae, Persea spp. et Strelitziaceae, racinés ou avec un milieu de culture adhérent ou associé.
0703.10.11, 0703.10.19, Ex 0703.90.00, Ex 1209.91.90.
2.4. Semences et bulbes de Allium ascalonicum L., Allium cepa L. et Allium schoenoprasum L. destinés à la plantation et végétaux de Allium porrum L. destinés à la plantation.
0601.10.10, 0601.10.20, 0601.10.30, 0601.10.40, Ex 0601.10.90, 0601.20.30.
3. Bulbes et rhizomes bulbeux de Camassia Lindl., Chionodoxa Boiss., Crocus flavus Weston, Golden yellow, Galanthus L. (Niveole), Galtonia candicans (Baker), Decne, variétés miniaturisées et leurs hybrides du genre Gladiolus tourn ex L. tels que Gladiolus callianthus Marais, Gladiolus colvillei Sweet, Gladiolus nanus hort., Gladiolus ramosus hort. et Gladiolus tubergenii hort., Hyacinthus L., Iris L., Ismene Herbert, Muscari Miller, Narcissus L., Ornithogalum L., Puschkinia Adams, Scilla L. (scille), Tigridia Juss et Tulipa L. (tulipe) destinés à la plantation produits par des producteurs autorisés à produire pour vendre à des professionnels de la production, autres que les végétaux, produits végétaux et autres objets qui sont préparés et prêts pour la vente au consommateur final, et pour lesquels les services chargés de la protection des végétaux garantissent que leur production est nettement séparée des végétaux visés à la présente annexe.