Article Annexe III AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 2 septembre 1993 Relatif aux exigences sanitaires des vegetaux,produits vegetaux et autres objets)
Article Annexe III AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 2 septembre 1993 Relatif aux exigences sanitaires des vegetaux,produits vegetaux et autres objets)
Ex 0602.10.90 ; Ex 0602.20.90 ; Ex 0602.99 ; Ex 0604.91 ; Ex 0604.99.
1. Végétaux de Abies Mill. (sapin), Cedrus Trew (cèdre), Chamaecyparis Spach. Juniperus L., Larix Mill. (mélèze), Picea A. Dietr. (épicea), Pinus L. (pin), Pseudotsuga Carr., tsuga carr., à l'exception des fruits et semences : pays non européens.
Ex 0602.10.90 ; Ex 0602.20.90 ; Ex 0602.99 ; Ex 0604.91 ; Ex 0604.99.
2. Végétaux de Castanea Mill. (châtaignier) et Quercus L. (chêne) avec feuilles, à l'exception des fruits et semences : pays non européens.
Ex 0602.10.90 ; Ex 0602.99.41 ; Ex 0604.91 ; 0604.99.
3. Végétaux de Populus L. (peuplier) avec feuilles, à l'exception des fruits et semences : pays d'Amérique du Nord.
Ex 1404.10 ; Ex 1404.90.
4. Ecorce isolée de conifères (Coniferales) : pays non européens.
Ex 1404.10 ; Ex 1404.90.
5. Ecorce isolée de Castanea Mill. (châtaignier) : pays tiers.
Ex 1404.10 ; Ex 1404.90.
6. Ecorce isolée de Quercus L. (chêne), à l'exception de Quercus suber L. (chêne-liège) : pays d'Amérique du Nord.
Ex 1404.90 ; Ex 1404.10.
7. Ecorce isolée de Acer saccharum Marsh (érable) : pays d'Amérique du Nord.
Ex 1404.90 ; Ex 1404.10.
8. Ecorce isolée de Populus L. (peuplier) : pays du continent américain.
Ex 0602.10.90 ; Ex 0602.20.90 ; Ex 0602.40 ; Ex 0602.99.
9 a. Végétaux de Chaenomeles Lindl., Cydonia Mill., Crataegus L., Malus Mill., Prunus L., Pyrus L. et Rosa L., destinés à la plantation, autres que les végétaux dormants exempts de feuilles, de fleurs et de fruits : pays non européens.
9 b. Végétaux de Photinia Ldl., destinés à la plantation, autres que les végétaux dormants exempts de feuilles, de fleurs et de fruits : Etats-Unis d'Amérique, Chine, Japon, République de Corée et République populaire démocratique de Corée.
0701.10.00.
10. Semences de Solanum tuberosum L. (plants de pomme de terre) :
pays tiers autres que l'Autriche et la Suisse.
Ex 0601.10.90 ; Ex 0601.20.90 ; Ex 0714.
11. Végétaux des espèces de Solanum à tubercules ou à stolons ou leurs hybrides, destinés à la plantation, à l'exception des tubercules de Solanum tuberosum L. visés au point 10 de la partie A de l'annexe III : pays tiers.
0701.90.
12. Tubercules d'espèces de Solanum L. et leurs hybrides, à l'exception de ceux visés aux points 10 et 11 : sans préjudice des exigences particulières applicables aux tubercules de pommes de terre visés à la partie A de l'annexe IV, pays tiers, autres que l'Algérie, l'Autriche, Chypre, l'Egypte, Israël, la Lybie, Malte, le Maroc, Syrie, la Suisse, la Tunisie et la Turquie.
Ex 0602 ; Ex 0601.10.90 ; Ex 0601.20.90.
13. Végétaux de Solanaceae destinés à la plantation, à l'exception des semences et des produits visés aux points 10, 11 ou 12 de la partie A de l'annexe III : pays tiers, à l'exception des pays européens et méditerranéens.
Ex 2530 ; Ex 1404.
14. Terre et milieux de culture constitués en tout ou en partie de terre ou de matières organiques solides telles que des morceaux de végétaux, de l'humus (y compris de la tourbe ou de l'écorce), à l'exception de ceux constitués exclusivement de tourbe.
Turquie, Biélorussie, Estonie, Lettonie, Lituanie, Moldavie, Russie, Ukraine et pays tiers n'appartenant pas à l'Europe continentale, à l'exception de Chypre, de l'Egypte, d'Israël, de la Libye, de Malte, du Maroc et de la Tunisie.
0602.10.10 ; 0602.20.10 ; Ex 0604.91 ; Ex 0604.99.
15. Végétaux de Vitis L. (vigne), à l'exception des fruits : pays tiers.
Ex 0602.10.90 ; Ex 0602.20.90 ; 0602.99 ; Ex 0604.91 ; Ex 0604.99.
16. Végétaux de Citrus L., Fortunella Swingle et Poncirus Raf., ainsi que leurs hybrides, à l'exception des fruits et semences : pays tiers.
Ex 0602.10.90 ; Ex 0602.20.90 ; 0602.99 ; Ex 0604.91 ; Ex 0604.99.
17. Végétaux de Phoenix spp. (palmier), à l'exception des fruits et semences : Algérie, Maroc.
Ex 0602.10.90 ; Ex 0602.20.90 ; 0602.99.
18. Végétaux de Cydonia Mill. (cognassier), Malus Mill. (pommier), Prunus L. et Pyrus L. (poirier) ainsi que leurs hybrides et Fragaria L. (fraisier) destinés à la plantation, à l'exception des semences :
sans préjudice des interdictions applicables aux végétaux visés au point 9 de la partie A de l'annexe III : si nécessaire, pays non européens autres que les pays méditerranéens l'Australie, la Nouvelle-Zélande, le Canada et les Etats continentaux des Etats-Unis d'Amérique.
Ex 0602.10 ; Ex 0602.99.
19. Végétaux de la famille des Gramineae, destinés à la plantation, à l'exception des semences et des végétaux des espèces herbacées ornementales vivaces des sous-familles de Bambusoideae, Panicoideae, des genres Buchloe, Bouteloua Lag., Calamagrostis, Cortaderia Stapf., Glyceria R. Br., Hakonechloa Mak. ex Honda, Hystrix, Molinia, Phalaris L., Shibataea, Spartina Schreb., Stipa L. et Uniola L. : pays tiers, autres que les pays européens et méditerranéens.