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Article Annexe II AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 2 septembre 1993 Relatif aux exigences sanitaires des vegetaux,produits vegetaux et autres objets)

Article Annexe II AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 2 septembre 1993 Relatif aux exigences sanitaires des vegetaux,produits vegetaux et autres objets)


1. Citrus greening bactérium : végétaux de Citrus L., Fortunella Swingle, Poncirus Raf., et leurs hybrides, à l'exception des fruits et semences.

2. Citrus variegated chlorosis : végétaux de Citrus L., Fortunella Swingle, Poncirus Raf., et leurs hybrides, à l'exception des fruits et semences.

3. Erwinia stewartii (Smith) Dye : semences de Zea mays L..

4. Xanthomonas campestris (toutes les souches pathogènes aux citrus) : végétaux de Citrus L., Fortunella Swingle, Poncirus Raf., et leurs hybrides, à l'exception des semences.

5. Xanthomonas campestris pv. Oryzae (Ishiyama) Dye et pv. Orizicola (Fang et al.) Dye : semences d'Oryza spp..