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Article Annexe II AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 2 septembre 1993 Relatif aux exigences sanitaires des vegetaux,produits vegetaux et autres objets)

Article Annexe II AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 2 septembre 1993 Relatif aux exigences sanitaires des vegetaux,produits vegetaux et autres objets)


1. Anthonomus grandis (Bon.) : semences et fruits (capsules) de Gossypium spp. : Grèce, Espagne.

2. Cephalcia lariciphila (Klug) : végétaux de Larix Mill., destinés à la plantation, à l'exception des semences : Irlande, Royaume-Uni (Irlande du Nord, Ile de Man et Jersey).

3. Dendroctonus micans Kugelan : végétaux de conifères (Coniferales) d'une hauteur supérieure à 3 mètres, à l'exception des fruits et semences, bois de conifères avec écorce, écorce isolée de conifères : EL, E, IRL, UK et la zone protégée visée sous est :

Ecosse ; Irlande du Nord Ile de Jersey ; Angleterre : les comtés suivants : Bedfordshire, Berkshire, Buckingamshire, Cambridgeshire, Cleveland, Cornwall, Cumbria, Devon, Dorset, Durham, East Sussex, Essex, Greater London, Hampshire, Hertfordshire, Humberside, Kent, Lincolnshire, Norfolk, Northamptonshire, Northumberland, Nottinghamshire, Oxfordshire, Somerset, South Yorkshire, Suffolk, Surrey, Tyne and Wear, West Sussex, West Yorkshire, l'Ile de Wight, l'Ile de Man, les Iles de Scilly et les parties de comtés suivantes :
Avon : la partie du comté située au sud de l'autoroute M 4, Cheshire : la partie du comté située à l'est du Peak District National Park ainsi que la partie du comté située au nord de la route A 52 (T) allant à Derby et la partie du comté située au nord de la route A 6 (T), Gloucestershire ; la partie du comté située à l'est de la voie romaine Fosse Way, Greater Manchester : la partie du comté située à l'est du Peak District National Park, Leicestershire : la partie du comté située à l'est de la voie romaine de Fosse Way ainsi que la partie du comté située à l'est de la route B 411 A ainsi que la partie du comté située à l'est de l'autoroute M 1, North Yorkshire : tout le territoire de comté, à l'exception de la partie correspondant au district de Craven, Staffordshire : la partie du comté située à l'est de la route A 52 (T), Warwickshire : la partie du comté située à l'est de la voie romaine de Fosse Way, Wiltshire :
la partie du comté située au sud de l'autoroute M 4 jusqu'à l'intersection de l'autoroute M 4 et de la voie romaine de Fosse Way ainsi que la partie de comté située à l'est de la voie romaine de Fosse Way. 4. Gilpinia hercyniae (Hartig) : végétaux de Picea A. Dietr., destinés à la plantation, à l'exception des semences : Grèce, France, Irlande, Royaume-Uni (Irlande, Ile de Man et Jersey).

5. Gonipterus scutellatus Gyll. : végétaux d'Eucalyptus l'Hérit., à l'exception des fruits et semences : Grèce, Portugal.

6. a) Ips amitinus Eichhof : végétaux de conifères (Coniferales) d'une hauteur supérieure à 3 mètres, à l'exception des fruits et semences, bois de conifères (Coniferales) avec écorce, écorce isolée de conifères : EL, E, F (Corse), IRL, UK.

b) Ips cembrae Heer : végétaux de conifères (Coniferales) d'une hauteur supérieure à 3 mètres, à l'exception des fruits et semences, bois de conifères (Coniferales) avec écorce, écorce isolée de conifères : Grèce, Espagne, Irlande, Royaume-Uni (Irlande du Nord, Ile de Man).

c) Ips duplicatus Sahlberg : végétaux de conifères (Coniferales) d'une hauteur supérieure à 3 mètres, à l'exception des fruits et semences, bois de conifères (Coniferales) avec écorce, écorce isolée de conifères : Grèce, Espagne, Irlande, Royaume-Uni.

d) Ips sexdentatus Boerner : végétaux de conifères (Coniferales) d'une hauteur supérieure à 3 mètres, à l'exception des fruits et semences, bois de conifères (Coniferales) avec écorce, écorce isolée de conifères : Irlande, Royaume-Uni (Irlande du Nord, Ile de Man).

e) Ips typographus Heer : végétaux de conifères (Coniferales) d'une hauteur supérieure à 3 mètres, à l'exception des fruits et semences, bois de conifères (Coniferales) avec écorce, écorce isolée de conifères : Grèce, Espagne, Irlande, Royaume-Uni.

7. Matsucoccus feytaudi Duc : écorce isolée et bois de conifères (Coniferales) : EL, E, IRL, P, UK.

8. Pissodes spp. (européens) : végétaux de conifères (Coniferales), à l'exception des fruits et semences, bois et écorce isolée de conifères (Coniferales) : Irlande, Royaume-Uni (Irlande du Nord, Ile de Man et Jersey).

9. Sternochetus mangiferae Fabricius : semences de Mangifera spp. originaires de pays tiers : Espagne, Portugal.

10. Thaumetopoea pityocampa (Den. et Schiff.) : végétaux de Pinus L., destinés à la plantation, à l'exception des fruits et semences :
Espagne (Ibiza).