Article Annexe II AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 2 septembre 1993 Relatif aux exigences sanitaires des vegetaux,produits vegetaux et autres objets)
Article Annexe II AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 2 septembre 1993 Relatif aux exigences sanitaires des vegetaux,produits vegetaux et autres objets)
1. Virus de la mosaïque de l'arabette : végétaux de Fragaria L. et Rubus L., destinés à la plantation, à l'exception des semences.
2. Beet leaf curl virus : végétaux de Beta vulgaris L., destinés à la plantation, à l'exception des semences.
3. Viroïde nanifiant du Chrysanthème (Chrysanthemum stunt viroïd) : végétaux de Dendranthema (DC.) Des Moul., destinés à la plantation, à l'exception des semences.
4. Virus de la tristeza (souches européennes) : végétaux de Citrus L., Fortunella Swingle, Poncirus Raf., et leurs hybrides, à l'exception des fruits et semences.
5. Citrus vein enation woody gall. : végétaux de Citrus L., Fortunella Swingle, Poncirus Raf., et leurs hybrides, à l'exception des fruits et semences.
6. Mycoplasme de la Flavescence dorée : végétaux de Vitis L., à l'exception des fruits et semences.
7. Virus de la Sharka : végétaux de Prunus L., destinés à la plantation, à l'exception des semences.
8. Mycoplasme du stolbur de la pomme de terre : végétaux de Solanaceae, destinés à la plantation, à l'exception des semences.
9. Raspberry ringspot virus : végétaux de Fragaria L. et Rubus L., destinés à la plantation, à l'exception des semences.
10. Spiroplasma Citri Saglio et al. : végétaux de Citrus L., Fortunella Swingle, Poncirus Raf., et leurs hybrides, à l'exception des fruits et semences.
11. Strawberry crinkle virus : végétaux de Fragaria L., destinés à la plantation, à l'exception des semences.
12. Strawberry latent ringspot virus : végétaux de Fragaria L. et Rubus L., destinés à la plantation, à l'exception des semences.
13. Strawberry mild yellow edge virus : végétaux de Fragaria L., destinés à la plantation, à l'exception des semences.
14. Virus des anneaux noirs de la tomate (tomato black ring virus) : végétaux de Fragaria L. et Rubus L., destinés à la plantation, à l'exception des semences.
15. Tomato spotted wild virus : végétaux de Apium graveolens L., Capsicum annuum L., Cucumis melo L., Dendranthema (DC.) Des Moul., toutes les variétés d'impatiens de Nouvelle-Guinée, Lactuca sativa L., Lycopersicon lycopersicum (L.) Karsten ex-Farw., Nicotiana tabacum L., pour lesquels il doit être prouvé qu'ils sont destinés à être vendus aux producteurs de tabac professionnels, Solanum melongena L. et Solanum tuberosum L., destinés à la plantation, à l'exception des semences.
16. Tomato Yellow Leaf Curl Virus : végétaux de Lycopersicon lycopersicum (L.) Karsten ex Farw. destinés à la plantation, à l'exception des semences.