Article Annexe II AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 2 septembre 1993 Relatif aux exigences sanitaires des vegetaux,produits vegetaux et autres objets)
Article Annexe II AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 2 septembre 1993 Relatif aux exigences sanitaires des vegetaux,produits vegetaux et autres objets)
1. Alternaria alternata (Fr.) Keissler (isolats pathogènes non européens) : végétaux de Cydonia Mill., Malus Mill., et Pyrus L., destinés à la plantation, à l'exception des semences, originaires de pays non européens.
2. Apiosporina morbosa (Schwein.) v. Arx : végétaux de Prunus L., destinés à la plantation, à l'exception des semences.
3. Atropellis spp. : végétaux de Pinus L., à l'exception des fruits et semences, écorce isolée et bois de Pinus L..
4. Ceratocystis coerulescens (Münch) Bakshi : végétaux de Acer saccharum Marsh., à l'exception des fruits et semences, originaires des pays d'Amérique du Nord, bois de Acer saccharum Marsh., y compris celui qui n'a pas gardé sa surface ronde naturelle, originaires des pays d'Amérique du Nord.
5. Cercoseptoria pini-densiflorae (Hori et Nambu) Deighton :
végétaux de Pinus L., à l'exception des fruits et semences, et bois de Pinus L..
6. Cercospora angolensis Carv. et Mendes : végétaux de Citrus L., Fortunella Swingle, Poncirus Raf., et leurs hybrides, à l'exception des semences.
7. Ciborinia camelliae Kohn : végétaux de Camellia L., destinés à la plantation, à l'exception des semences, originaires de pays non européens.
8. Diaporthe vaccinii Shaer : végétaux de Vaccinium spp., destinés à la plantation, à l'exception des semences.
9. Elsinoe spp. Bitanc. et Jenk. Mendes : végétaux de Fortunella Swingle, Poncirus Raf. et leurs hybrides, à l'exception des fruits et semences, et végétaux de Citrus L. et leurs hybrides, à l'exception des semences et à l'exception des fruits, sauf les fruits de Citrus reticulata blanco et de Citrus sinensis (L.) Osbeck, originaires d'Amérique du Sud.
10. Fusarium oxysporum f. spp. albedinis (Kilian et Maire) Gordon : végétaux de Phoenix spp., à l'exception des fruits et semences.
11. Guignardia citricarpa Kiely (toutes les souches pathogènes au citrus) : végétaux de Citrus L., Fortunella Swingle, Poncirus Raf., et leurs hybrides, à l'exception des semences.
12. Guignardia piricola (Nosa) Yamamoto : végétaux de Cydonia Mill., Malus Mill., Prunus L., et Pyrus L., à l'exception des semences, originaires de pays non européens.
13. Puccinia pitteriana Hennings : végétaux de Solanaceae, à l'exception des fruits et semences.
14. Scirrhia acicola (Dearn.) Siggers : végétaux de Pinus L., à l'exception des fruits et semences.
15. Venturia nashicola Tanaka et Yamamoto : végétaux de Pyrus L., destinés à la plantation, à l'exception des semences, originaires de pays non européens.