Codes, lois et règlements

Convention collective régionale des guides et accompagnateurs en milieu amazonien du 12 mai 2007

Convention collective régionale des guides et accompagnateurs en milieu amazonien du 12 mai 2007

Titre Ier : Objet et champ territorial, professionnel et catégoriel d'application

Titre II : Conclusion du contrat de travail

Titre III : Durée et organisation du travail

Chapitre III.1 : Durée du travail

Chapitre III.2 : Organisation du travail

Titre IV : Rémunération

Titre V : Jours fériés ― Autorisations d'absence - Congés payés

Chapitre V.1 : Jours fériés. ― Autorisations d'absence

Chapitre V.2 : Congés payés

Titre VI : Maladie ― Accident ― Maternité

Titre VII : Liberté d'opinion - Droit syndical - Représentation du personnel

Titre VIII : Déplacements

Chapitre VIII.1 : Petits déplacements

Chapitre VIII.2 : Grands déplacements

Titre IX : Rupture du contrat de travail

Titre X : Ancienneté

Titre XI : Retraite complémentaire et régime de prévoyance

Titre XII : Formation professionnelle

Titre XIII : Classification des salariés

Titre XIV : Hygiène et sécurité

Titre XV : Dispositions propres à favoriser les relations et le dialogue social dans la branche et dans les entreprises

Titre XVI : Autres dispositions

Titre XVII : Dispositions finales