ARTICLE

{ Article 10 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 12/03/2020 (Décret n° 2020-418 du 10 avril 2020 portant adaptation des règles de réunion et de délibération des assemblées et organes dirigeants des personnes morales et entités dépourvues de personnalité morale de droit privé en raison de l'épidémie de covid-19) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret du 23 décembre 2015 portant nomination (magistrature)) }
{ Article 8 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2016-348 du 23 mars 2016 relatif au projet de conversion du réseau de gaz naturel à bas pouvoir calorifique dans les départements du Nord, du Pas-de-Calais, de la Somme, de l'Oise et de l'Aisne) }
{ Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 03/08/2017 (Arrêté du 20 juillet 2017 fixant la liste des organisations syndicales reconnues représentatives dans la convention collective nationale des organisations professionnelles de l'habitat social (n° 2526)) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision n° 2024-613 du 12 juin 2024 autorisant l'association Styl'FM à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Styl'FM) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret du 6 juillet 1994 portant nomination dans les cadres des officiers de réserve) }
{ Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision du 14 février 2008 portant délégation de signature (direction des affaires civiles et du sceau)) }
{ Article 3 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision n° 2024-614 du 12 juin 2024 autorisant l'association Radio Vag à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Vag FM) }
{ Article 1 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 13 octobre 2017 modifiant l'arrêté du 29 mars 2010 fixant le ressort territorial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Haute-Normandie (76)) }
{ Article 4 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision n° 2024-614 du 12 juin 2024 autorisant l'association Radio Vag à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Vag FM) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 30 mars 1998 relatif à la liste des sportifs de haut niveau au 1er janvier 1998 (rectificatif)) }
{ Article 26 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 26/01/2023 (LOI n° 2023-22 du 24 janvier 2023 d'orientation et de programmation du ministère de l'intérieur (1)) }
{ Article 13 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 31/07/2020 au 30/11/2020 (Décret n° 2020-418 du 10 avril 2020 portant adaptation des règles de réunion et de délibération des assemblées et organes dirigeants des personnes morales et entités dépourvues de personnalité morale de droit privé en raison de l'épidémie de covid-19) }
{ Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 19/03/2018 (Arrêté du 7 mars 2018 modifiant l'arrêté du 21 octobre 2016 pris en application des articles R. 4126-1 à R. 4126-7 du code de la défense relatifs aux associations professionnelles nationales de militaires) }
{ Article 8 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 19/03/2018 (Arrêté du 6 mars 2018 modifiant l'arrêté du 23 décembre 2003 relatif aux conditions d'attribution aux personnels enseignants des premier et second degrés relevant du ministre chargé de l'éducation d'une certification complémentaire dans certains secteurs disciplinaires) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 30 janvier 2008 autorisant au titre de l'année 2008 le recrutement sans concours d'adjoints techniques des administrations de l'Etat (femmes et hommes)) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 18 août 1998 relatif à la vaccination antirabique d'animaux sauvages et à son suivi) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêtés du 26 août 1998 portant nomination de notaires (officiers publics ou ministériels)) }
{ Article 4 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 6 mars 2018 modifiant l'arrêté du 23 décembre 2003 relatif aux conditions d'attribution aux personnels enseignants des premier et second degrés relevant du ministre chargé de l'éducation d'une certification complémentaire dans certains secteurs disciplinaires) }
{ Article 3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 04/01/2019 au 01/01/2023 (Arrêté du 19 décembre 2018 fixant les règles d'organisation générale et les modalités de sélection par concours externes et interne pour l'accès au corps des ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne) }

Résultats 1701 à 1720

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