ARTICLE

{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision n° 2024-6343/6344 AN du 27 septembre 2024) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision n° 2024-6383 AN du 27 septembre 2024) }
{ Article Annexe AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 23/12/2018 (Arrêté du 19 février 2018 portant définition de la classe de mise à niveau d'hôtellerie-restauration en vue de l'admission dans les sections de techniciens supérieurs d'hôtellerie-restauration) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêtés du 18 novembre 1998 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)) }
{ Article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 21/07/1994 au 05/01/2001 (Arrêté du 10 août 1976 relatif aux régles propres aux centrales nucléaires de puissance équipées de réacteurs à eau ordinaire applicables aux limites et modalités de rejet de leurs effluents radioactifs gazeux, mesures de surveillance de leur environnement et contrôle par l'Office de protection contre les rayonnements ionisants, pris en application de l'article 14 du décret 945 du 6 novembre 1974) }
{ Article 4 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le 31/08/2019 (Arrêté du 19 août 2019 modifiant plusieurs arrêtés relatifs à l'accès à la profession de notaire) }
{ Article 5 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 12/09/1976 au 21/07/1994 (Arrêté du 10 août 1976 relatif aux régles propres aux centrales nucléaires de puissance équipées de réacteurs à eau ordinaire applicables aux limites et modalités de rejet de leurs effluents radioactifs gazeux, mesures de surveillance de leur environnement et contrôle par l'Office de protection contre les rayonnements ionisants, pris en application de l'article 14 du décret 945 du 6 novembre 1974) }
{ Article L742-4 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Ordonnance n° 2016-301 du 14 mars 2016 relative à la partie législative du code de la consommation) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret no 98-1069 du 27 novembre 1998 relatif aux attributions déléguées à la secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la formation professionnelle) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision n° 2024-6385 AN du 27 septembre 2024) }
{ Article unique AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (LOI n° 2008-142 du 15 février 2008 autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Turquie sur l'encouragement et la protection réciproques des investissements (1)) }
{ Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 4 avril 2008 portant extension d'un avenant à la convention collective de la métallurgie de la Somme (n° 1797)) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision n° 2009-571 du 20 juillet 2009 complétant la décision n° 2003-548 du 21 octobre 2003 autorisant la société SMR6 SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 6) }
{ Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 8 février 2008 modifiant l'arrêté du 2 juillet 1999 relatif à la délivrance du brevet d'aptitude à l'exploitation des embarcations et radeaux de sauvetage ainsi que du brevet d'aptitude à l'exploitation des canots de secours rapides) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret du 23 novembre 1998 abrogeant le décret du 20 janvier 1983 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage de stations et sur le parcours du faisceau hertzien Rambouillet-Orgerus (tronçon Gambais-château d'eau-Orgerus) traversant le département des Yvelines) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 17 septembre 1998 portant approbation de la modification des statuts d'un établissement d'utilité publique) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 31 décembre 1999 fixant les montants de la prime pour contraintes de service attribuée à certains personnels de l'aviation civile) }
{ Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision n° 2024-6385 AN du 27 septembre 2024) }
{ Article R5213-44 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2008-244 du 7 mars 2008 relatif au code du travail (partie réglementaire)) }
{ Article 7 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 12/09/1976 au 21/07/1994 (Arrêté du 10 août 1976 relatif aux régles propres aux centrales nucléaires de puissance équipées de réacteurs à eau ordinaire applicables aux limites et modalités de rejet de leurs effluents radioactifs gazeux, mesures de surveillance de leur environnement et contrôle par l'Office de protection contre les rayonnements ionisants, pris en application de l'article 14 du décret 945 du 6 novembre 1974) }

Résultats 1681 à 1700

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