ARTICLE

{ Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 15/05/2008 (Arrêté du 9 avril 2008 fixant la date et les modalités d'organisation des élections pour le renouvellement des représentants des communes au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale) }
{ Article 9 AUTONOME (Arrêté du 19 février 2025 portant création de l'option « collecte de grains et distribution d'agrofournitures » du certificat de spécialisation agricole et fixant ses conditions de délivrance) }
{ Article 10 AUTONOME (Arrêté du 19 février 2025 portant création de l'option « collecte de grains et distribution d'agrofournitures » du certificat de spécialisation agricole et fixant ses conditions de délivrance) }
{ Article (Liste d'admission à l'Ecole de l'air en 1999) }
{ Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 97-420 du 18 février 1997 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Les Amis de Radio Logos pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Logos) }
{ Article R113-19 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/01/2016 (Code de l'urbanisme) }
{ Article (Circulaire du 9 mai 1995 relative à la participation financière des salariés) }
{ Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 91-726 du 17 septembre 1991 modifiant la décision de la Commission nationale de la communication et des libertés no 87-95 du 3 août 1987 portant autorisation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence) }
{ Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 28 juin 2016 modifiant l'arrêté du 14 décembre 2012 portant délégation de pouvoirs du ministre de l'intérieur en matière d'administration et de gestion du personnel militaire de la gendarmerie nationale) }
{ Article 5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 15/05/2008 (Arrêté du 9 avril 2008 fixant la date et les modalités d'organisation des élections pour le renouvellement des représentants des communes au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale) }
{ Article 1 AUTONOME (Arrêté du 6 avril 2011 relatif à la création et au fonctionnement du comité ministériel des achats) }
{ Article 11 AUTONOME (Arrêté du 19 février 2025 portant création de l'option « collecte de grains et distribution d'agrofournitures » du certificat de spécialisation agricole et fixant ses conditions de délivrance) }
{ Article 1 AUTONOME (Arrêté du 29 juin 2016 fixant le modèle du formulaire de souscription de la déclaration de nationalité française prévue à l'article 21-2 du code civil) }
{ Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 91-723 du 17 septembre 1991 modifiant la décision de la Commission nationale de la communication et des libertés no 87-202 du 28 août 1987 portant autorisation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence) }
{ Article 1 AUTONOME (Décision du 28 juin 2016 modifiant la décision du 1er janvier 2014 portant délégation de signature (direction centrale de la police judiciaire)) }
{ Article 137 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 31/10/1935 au 21/09/2000 (Code de commerce (ancien)) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 12 décembre 2016 relatif à la SCA Vallée du Lot et modifiant l'arrêté du 30 octobre 1997 portant reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de fruits et légumes) }
{ Article (Liste par ordre de mérite des candidats déclarés admis aux concours de commissaire de police (session d'avril-juin 1991)) }
{ Article 4 AUTONOME (Arrêté du 3 mars 2025 autorisant au titre de l'année 2025 l'ouverture de concours pour le recrutement de techniciens principaux de police technique et scientifique de la police nationale) }
{ Article (Décret n° 93-602 du 27 mars 1993 relatif aux missions de l'inspection du travail en agriculture dans les établissements publics d'enseignement technique et de formation professionnelle agricoles) }

Résultats 1681 à 1700

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