ARTICLE

{ Article 7 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 30/01/2008 (Arrêté du 3 janvier 2008 relatif au programme et aux modalités de mise en œuvre de la formation professionnelle initiale et continue des conducteurs du transport routier de marchandises et de voyageurs) }
{ Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 26 avril 2022 fixant le pourcentage minimum des réductions d'émissions générés par des projets sur le territoire de l'Union européenne pour respecter les obligations de compensation des exploitants d'aéronefs prévu à l'article R. 229-102-7 du code de l'environnement) }
{ Article 20 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 25 février 2025 modifiant divers arrêtés intéressant l'état-major des armées) }
{ Article (Arrêté du 16 juin 1993 fixant les modalités d'organisation des concours pour le recrutement de contrôleurs des transmissions du ministère de la défense (femmes et hommes)) }
{ Article 34 AUTONOME (Ordonnance n° 2016-1028 du 27 juillet 2016 relative aux mesures de coordination rendues nécessaires par l'intégration dans le schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires, des schémas régionaux sectoriels mentionnés à l'article 13 de la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République) }
{ Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 05/06/2013 au 01/01/2017 (Arrêté du 3 janvier 2008 relatif au programme et aux modalités de mise en œuvre de la formation professionnelle initiale et continue des conducteurs du transport routier de marchandises et de voyageurs) }
{ Article (Arrêté du 10 mai 1993 fixant les conditions de délivrance des diplômes d'aspirant guide et de guide de haute montagne du brevet d'Etat d'alpinisme) }
{ Article 1 AUTONOME (Décision du 3 mars 2011 portant délégation de signature (direction de la protection judiciaire de la jeunesse)) }
{ Article 13 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 01/10/1994 au 21/09/2000 (Loi n°85-98 du 25 janvier 1985 RELATIVE AU REDRESSEMENT ET A LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DES ENTREPRISES) }
{ Article Annexe art. R611-14-1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 16/12/2021 au 01/01/2024 (Code de la propriété intellectuelle) }
{ Article R411-2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 03/04/1997 au 01/07/2016 (Code de la consommation) }
{ Article L931-25 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 31/12/2006 au 01/01/2016 (Code de la sécurité sociale) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 19 juillet 2016 modifiant l'arrêté du 5 juillet 2016 portant ouverture au titre de l'année 2017 d'un concours externe d'éducateur territorial de jeunes enfants par le Centre de gestion de la Moselle) }
{ Article 2 AUTONOME (Décision du 3 mars 2011 portant délégation de signature (direction de la protection judiciaire de la jeunesse)) }
{ Article 4 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-255 du 9 mars 2011 modifiant le chapitre IV du titre Ier du livre II du code de la consommation et le décret n° 94-1212 du 26 décembre 1994 pris pour l'application du code de la consommation en ce qui concerne le mode de production biologique des produits agricoles et sa mention sur les produits agricoles et les denrées alimentaires) }
{ Article 8 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 30/01/2008 au 13/03/2011 (Arrêté du 3 janvier 2008 relatif à l'agrément des centres de formation professionnelle habilités à dispenser la formation professionnelle initiale et continue des conducteurs du transport routier de marchandises et de voyageurs) }
{ Article 28 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 08/05/1936 au 26/05/2006 (Code du blé) }
{ Article 3 AUTONOME (Arrêté du 13 juillet 2016 relatif au référentiel des compétences professionnelles des métiers du professorat et de l'éducation au sein de l'enseignement agricole) }
{ Article 8 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 13/03/2011 (Arrêté du 3 janvier 2008 relatif à l'agrément des centres de formation professionnelle habilités à dispenser la formation professionnelle initiale et continue des conducteurs du transport routier de marchandises et de voyageurs) }
{ Article (Décret du 22 juin 1993 portant concession de la médaille militaire) }

Résultats 1641 à 1660

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