ARTICLE

{ Article 3 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 1er février 2018 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « volley-ball » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive ») }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret no 97-1283 du 30 décembre 1997) }
{ Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2008-105 du 2 février 2008 portant publication de l'accord sous forme d'échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume des Pays-Bas pour ce qui est des Antilles néerlandaises relatif à l'échange automatique d'informations concernant les revenus de l'épargne sous forme de paiements d'intérêts (ensemble un appendice), signées à Paris et à La Haye les 29 juin et 27 août 2004 (1)) }
{ Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 23 juin 2021 relatif au versement d'une aide au soutien de la trésorerie de la société SCOP CABROL fragilisée par la crise du covid-19) }
{ Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 21/03/2020 (Arrêté du 6 mars 2020 portant désignation du préfet maritime coordonnateur pour la zone spéciale de conservation « Cap d'Erquy - Cap Fréhel ») }
{ Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 21/03/2020 (Arrêté du 6 mars 2020 portant désignation du préfet maritime coordonnateur pour la zone spéciale de conservation « Chausey ») }
{ Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 7 janvier 2008 portant application des dispositions de l'article R. 421-1-2 du code de la propriété intellectuelle) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 14 août 2024 fixant le nombre de postes offerts au titre de l'année 2025 à l'examen professionnel pour l'accès au grade de technicien de 1re classe de l'administration pénitentiaire) }
{ Article 5 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 27 mars 2002 fixant les règles d'organisation générale, la nature et le programme des épreuves ainsi que la composition du jury des examens professionnels institués par le décret n° 2002-426 du 27 mars 2002 pour l'accès au corps des maîtres ouvriers des établissements d'enseignement du ministère de l'éducation nationale) }
{ Article ANNEXE V, 34 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 03/07/1983 au 11/09/1999 (Arrêté du 21 avril 1983 relatif à la détermination du degré de résistance au feu des éléments de construction et conditions particulières d'essais des ventilateurs de désenfumage.) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret no 97-1314 du 30 décembre 1997 modifiant le code de l'urbanisme et le décret no 93-306 du 9 mars 1993 modifié relatif à l'autorisation d'exploitation commerciale de certains magasins de commerce de détail et de certains établissements hôteliers, aux observatoires et aux commissions d'équipement commercial) }
{ Article 3 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2008-107 du 4 février 2008 modifiant le code de l'organisation judiciaire et relatif à la justice des mineurs) }
{ Article 7 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 17 mars 2002 concernant la constatation des prix du beurre et portant nomination à la Commission nationale de cotation du prix du marché des beurres) }
{ Article 23 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2002-450 du 2 avril 2002 portant dispositions applicables aux agents de l'Institut national de recherches archéologiques préventives) }
{ Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 29 août 2024 portant délégation de signature (cabinet du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires)) }
{ Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 25 janvier 2008 modifiant l'arrêté du 14 novembre 2002 modifié portant approbation du règlement du stud-book du cheval breton) }
{ Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 25 janvier 2008 modifiant l'arrêté du 14 novembre 2002 modifié portant approbation du règlement du stud-book du selle français) }
{ Article 23 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 07/09/2019 (Arrêté du 20 août 2019 relatif à la délivrance de titres de navigation sur une zone de navigation restreinte) }
{ Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 25 janvier 2008 modifiant l'arrêté du 8 décembre 2003 portant approbation du règlement du stud-book français du cheval Lipizzan) }
{ Article 5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 09/02/2018 (Décret n° 2018-69 du 6 février 2018 portant création d'une indemnité de formation initiale allouée à certains élèves en formation initiale à l'Ecole nationale supérieure de la police) }

Résultats 1641 à 1660

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