ARTICLE

{ Article 4 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2024-268 du 25 mars 2024 relatif à la simplification de la mise en œuvre de la réforme des autorisations d'activités de soins) }
{ Article L732-17 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 24/02/2005 (Code rural et de la pêche maritime) }
{ Article (Arrêtés du 6 novembre 1995 autorisant au titre de l'année 1996 l'ouverture et fixant les dates des épreuves d'un concours pour le recrutement d'élèves-ingénieurs des travaux publics de l'Etat (service de l'équipement) (femmes et hommes)) }
{ Article D113-16 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/01/2025 (Code du patrimoine) }
{ Article (ORDRE NATIONAL DU MERITE Décret du 21 novembre 1995 portant promotion et nomination) }
{ Article 2 AUTONOME (Décision n° 2011-484 du 19 juillet 2011 autorisant l'association OMSC/Radio Cigogne à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Cigogne) }
{ Article AUTONOME ABROGE, en vigueur du 01/07/2023 au 01/01/2024 (Arrêté du 22 juin 2023 relatif au classement de postes comptables et d'emplois de chef de service comptable à la direction générale des finances publiques) }
{ Article (Arrêté du 12 juin 1991 portant désignation d'assesseurs des tribunaux pour enfants) }
{ Article (Arrêté du 14 juin 2000 portant suppression d'une école élémentaire et d'une école maternelle annexes d'un institut universitaire de formation des maîtres) }
{ Article 110 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 01/01/1968 au 01/01/1986 (Loi n°67-563 du 13 juillet 1967 SUR LE REGLEMENT JUDICIAIRE,LA LIQUIDATION DES BIENS,LA FAILLITE PERSONNELLE ET LES BANQUEROUTES) }
{ Article 11 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 10/07/1985 au 20/01/1987 (Arrêté du 26 septembre 1983 relatif aux conditions d'inscription sur la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non-salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et (ou) des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non-salariés des professions non-agricoles) }
{ Article 3 AUTONOME (Décret n° 2016-1735 du 14 décembre 2016 modifiant le décret n° 87-1104 du 30 décembre 1987 portant échelonnement indiciaire applicable aux secrétaires de mairie) }
{ Article 1649 quater C AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/07/1979 au 27/10/1995 (Code général des impôts) }
{ Article D742-40 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 01/07/2015 au 25/05/2020 (Code de la sécurité sociale) }
{ Article 115 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 01/01/1968 au 01/01/1986 (Loi n°67-563 du 13 juillet 1967 SUR LE REGLEMENT JUDICIAIRE,LA LIQUIDATION DES BIENS,LA FAILLITE PERSONNELLE ET LES BANQUEROUTES) }
{ Article 128 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 01/01/1968 au 01/01/1986 (Loi n°67-563 du 13 juillet 1967 SUR LE REGLEMENT JUDICIAIRE,LA LIQUIDATION DES BIENS,LA FAILLITE PERSONNELLE ET LES BANQUEROUTES) }
{ Article 3 AUTONOME (Arrêté du 29 avril 2016 fixant les modalités d'organisation et les épreuves de l'examen professionnel pour l'accès au grade de secrétaire administratif de classe normale de l'intérieur et de l'outre-mer pour les années 2016 à 2020) }
{ Article (Arrêtés du 14 juin 2000 portant attribution à titre de dotation d'ensembles immobiliers domaniaux) }
{ Article 129 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 01/01/1968 au 01/01/1986 (Loi n°67-563 du 13 juillet 1967 SUR LE REGLEMENT JUDICIAIRE,LA LIQUIDATION DES BIENS,LA FAILLITE PERSONNELLE ET LES BANQUEROUTES) }
{ Article AUTONOME (Avis d'ouverture de concours sur titres pour le recrutement d'un assistant socio-éducatif (emploi d'assistant de service social) de la fonction publique hospitalière) }

Résultats 1761 à 1780

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