ARTICLE

{ Article AUTONOME (Cours indicatifs du 6 avril 2016 communiqués par la Banque de France) }
{ Article (Arrêtés du 11 juin 1996 portant admission à la retraite (administrateurs civils)) }
{ Article (Arrêté du 17 mars 1999 modifiant l'arrêté du 16 décembre 1966 modifié relatif aux programme d'enseignement et modalités des examens du certificat de capacité d'orthoptiste) }
{ Article D243-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 21/12/1985 au 18/02/1995 (Code de la sécurité sociale) }
{ Article 88 PARTIELLEMENT_MODIF MODIFIE, en vigueur du 14/07/2010 au 01/06/2011 (LOI n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement (1)) }
{ Article 90 PARTIELLEMENT_MODIF MODIFIE, en vigueur du 14/07/2010 au 01/03/2017 (LOI n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement (1)) }
{ Article L2135-11 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 01/12/2010 au 01/02/2016 (Code des transports) }
{ Article (Avis de vacance d'emplois d'inspecteur de l'enseignement agricole) }
{ Article (Arrêtés du 16 juin 1992 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)) }
{ Article 7 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 15/09/2017 au 29/03/2018 (Arrêté du 12 septembre 2017 portant création d'une zone interdite temporaire, identifiée ZIT Paris (Paris), dans la région d'information de vol de Paris) }
{ Article 437 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 11/05/2012 au 01/01/2016 (Arrêté du 3 mai 2012 portant agrément du règlement intérieur de l'ordre des experts-comptables) }
{ Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 8 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 3 septembre 1997 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Opticien-lunetier ») }
{ Article AUTONOME (Avis de vacance d'emplois fonctionnels de coordonnateur en maïeutique de certains établissements mentionnés à l'article L. 5 du code général de la fonction publique) }
{ Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Résultats de délibérations) }
{ Article 2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 19/01/2013 au 01/07/2014 (Arrêté du 23 avril 2012 fixant les modalités pratiques de l'examen du permis de conduire des catégories BE, C1, C1E, C, CE, D1, D1E, D et DE) }
{ Article 85 bis AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 31/03/2001 au 10/04/2009 (Code général des impôts, annexe III) }
{ Article (Décret n° 67-290 du 28 mars 1967 fixant les modalités de calcul des émoluments des ‎personnels de l'Etat et des établissements publics de l'Etat à caractère administratif en service ‎à l'étranger) }
{ Article (Arrêté du 2 mai 1996 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des cadres, ingénieurs et assimilés des entreprises de gestion d'équipements thermiques et de climatisation) }
{ Article (Arrêté du 16 juillet 2007 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public administratif Service hydrographique et océanographique de la marine) }
{ Article (Décision no 2000-1273 du 14 novembre 2000 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA SODERA pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RTL 2) }

Résultats 1761 à 1780

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