ARTICLE

  1. {  Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 15 mai 2025 modifiant l'arrêté du 25 octobre 2011 portant institution de régies d'avances et de recettes auprès des cours administratives d'appel, des tribunaux administratifs et de la Cour nationale du droit d'asile)  }
  2. {  Article 64 MODIFIE, en vigueur du au (Convention collective nationale des ingénieurs, assimilés et cadres des entreprises de travaux publics. En vigueur le 1er octobre 1955, et le 1er septembre 1955 pour le titre III.)  }
  3. {  Article AUTONOME (Arrêté du 19 janvier 2016 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2015 portant ouverture d'un concours externe, d'un concours interne et d'un troisième concours d'accès au grade de technicien principal de 2e classe, par le centre de gestion du Rhône (session 2016))  }
  4. {  Article AUTONOME (Arrêté du 26 janvier 2016 modifiant l'arrêté du 7 juillet 2015 portant ouverture au titre de l'année 2016 d'un concours externe, d'un concours interne et d'un troisième concours d'accès au grade de technicien territorial principal de 2e classe dans la spécialité « prévention et gestion des risques, hygiène, restauration » pour les régions Rhône-Alpes et Auvergne par le centre de gestion de l'Isère)  }
  5. {  Article AUTONOME (Arrêté du 26 janvier 2016 modifiant l'arrêté du 7 juillet 2015 portant ouverture au titre de l'année 2016 d'un concours externe, d'un concours interne et d'un troisième concours d'accès au grade de technicien territorial dans la spécialité « prévention et gestion des risques, hygiène, restauration » pour les régions Rhône-Alpes et Auvergne par le centre de gestion de l'Isère)  }
  6. {  Article (Avis relatif à l'indice du coût de la construction)  }
  7. {  Article 54 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le (LOI n° 2022-1616 du 23 décembre 2022 de financement de la sécurité sociale pour 2023 (1))  }
  8. {  Article (Arrêté du 26 décembre 1991 fixant les règles budgétaires, comptables et financières applicables aux chambres de commerce et d'industrie, aux chambres régionales de commerce et d'industrie, à l'assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie et aux groupements interconsulaires)  }
  9. {  Article AUTONOME (Arrêté du 5 février 2016 portant ouverture du concours sur titre donnant accès au grade d'assistant territorial socio-éducatif par le centre de gestion de la Marne)  }
  10. {  Article 5 AUTONOME (Décret n° 2011-355 du 30 mars 2011 portant création du fonds mahorais de développement économique, social et culturel)  }
  11. {  Article AUTONOME (Décision n° 2010-81 du 26 janvier 2010 relative à un appel aux candidatures pour l'édition de services privés de télévision à vocation locale diffusés en clair par voie numérique hertzienne dans la zone d'Alençon (département de l'Orne))  }
  12. {  Article 3 (Arrêté du 1er février 2007 portant délégation de signature (direction générale de la comptabilité publique))  }
  13. {  Article (Décision n° 2004-673 du 27 juillet 2004 portant modification de la décision n° 2001-1230 du 19 décembre 2001 fixant les conditions techniques et d'exploitation générales de la bande de fréquences 22-23,6 GHz pour des liaisons de transmissions du service fixe)  }
  14. {  Article Annexe AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 19 septembre 2012 portant publication de la liste des dispensateurs de formation habilités à mettre en œuvre l'action de formation professionnelle continue sur la protection des animaux dans le cadre de leur mise à mort)  }
  15. {  Article Annexe AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 19 septembre 2012 portant publication de la liste des dispensateurs de formation habilités à mettre en œuvre l'action de formation professionnelle continue sur la protection des animaux dans le cadre de leur mise à mort)  }
  16. {  Article D131-6 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de l'aviation civile)  }
  17. {  Article Annexe AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 19 septembre 2012 portant publication de la liste des dispensateurs de formation habilités à mettre en œuvre l'action de formation professionnelle continue sur la protection des animaux dans le cadre de leur mise à mort)  }
  18. {  Article (Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité)  }
  19. {  Article (Arrêté du 8 décembre 1995 modifiant l'arrêté du 26 août 1994 relatif aux conditions sanitaires requises pour les échanges intracommunautaires de bovins et de porcins)  }
  20. {  Article (Décrets du 3 juillet 1996 portant nomination de chefs de mission de coopération et d'action culturelle)  }

Résultats 1741 à 1760

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