ARTICLE

  1. {  Article 804 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de procédure pénale)  }
  2. {  Article (Arrêté du 4 novembre 1994 fixant les taux des indemnités allouées aux observateurs de la marine marchande)  }
  3. {  Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 31 mars 2016 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport relatives aux activités nautiques)  }
  4. {  Article (Décret no 90-1039 du 22 novembre 1990 relatif à la taxe parafiscale destinée au financement de certains organismes interprofessionnels de vins)  }
  5. {  Article (Arrêté du 10 novembre 1994 portant nomination au conseil d'administration du Centre national d'études vétérinaires et alimentaires)  }
  6. {  Article 5 AUTONOME (Arrêté du 31 mars 2016 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport relatives aux activités nautiques)  }
  7. {  Article 2 AUTONOME (Arrêté du 25 avril 2016 modifiant l'arrêté du 4 janvier 2016 portant délégation de signature (direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative))  }
  8. {  Article (Arrêté du 22 novembre 1994 portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective des salariés du champagne, avenant régional complétant la convention collective nationale de travail des vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de France)  }
  9. {  Article (Décret no 90-1039 du 22 novembre 1990 relatif à la taxe parafiscale destinée au financement de certains organismes interprofessionnels de vins)  }
  10. {  Article AUTONOME (Arrêté du 4 novembre 2010 portant admission à la retraite et maintien en activité en surnombre (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel))  }
  11. {  Article (Arrêté du 1er octobre 1990 fixant l'organisation des examens conduisant à la délivrance des diplômes de l'enseignement technique agricole)  }
  12. {  Article (Arrêté du 28 décembre 1994 fixant les modalités du contrôle financier sur l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques et l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement)  }
  13. {  Article 24 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n°69-662 du 13 juin 1969 RELATIF A LA NOMINATION ET A L'AVANCEMENT DU PERSONNEL DE DIRECTION DES ETABLISSEMENTS D'HOSPITALISATION,DE SOINS ET DE CURE PUBLICS)  }
  14. {  Article (Arrêté du 19 janvier 1995 portant admission à la retraite (administration générale))  }
  15. {  Article (Arrêté du 28 avril 1995 relatif à l'organisation générale des concours nationaux d'agrégation ouverts pour le recrutement des professeurs des universités des disciplines pharmaceutiques)  }
  16. {  Article AUTONOME (Liste des élèves ingénieurs diplômés de l'Ecole polytechnique en 2024 issus des promotions X 2017, X 2018, X 2019, X 2020 et X 2021)  }
  17. {  Article 9 AUTONOME (Arrêté du 13 décembre 2016 fixant les modalités du dépistage des substances témoignant de l'usage de stupéfiants, et des analyses et examens prévus par le code de la route et abrogeant l'arrêté du 5 septembre 2001 modifié fixant les modalités du dépistage des substances témoignant de l'usage de stupéfiants, et des analyses et examens prévus par le code de la route)  }
  18. {  Article (Arrêté du 27 avril 1995 autorisant au titre de l'année 1995 l'ouverture d'un concours professionnel pour l'accès au grade de contrôleur en chef des affaires maritimes (branches administrative et technique) (femmes et hommes))  }
  19. {  Article AUTONOME (Arrêté du 16 mai 2011 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics)  }
  20. {  Article 2 AUTONOME (Arrêté du 20 janvier 2025 portant nomination au cabinet du ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation)  }

Résultats 1741 à 1760

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