Tricoteuses
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ARTICLE

  1. {  Article R2132-13 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de la commande publique)  }
  2. {  Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 97-146 du 7 mai 1997 relative à un appel aux candidatures ouvert aux services nationaux de télévision diffusés en clair par voie hertzienne terrestre dans le département des Bouches-du-Rhône)  }
  3. {  Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Décret n° 2007-1833 du 24 décembre 2007 portant dissolution des instituts universitaires de formation des maîtres des académies d'Amiens, Besançon, Caen, Nice, Orléans-Tours, Poitiers, Rennes, la Réunion et Rouen)  }
  4. {  Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 97-134 du 7 mai 1997 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la commune de Darnieulles (Vosges))  }
  5. {  Article 14 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le (LOI n° 2017-1837 du 30 décembre 2017 de finances pour 2018 (1))  }
  6. {  Article 18 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 11 avril 2008 relatif aux préparations pour nourrissons et aux préparations de suite et modifiant l'arrêté du 20 septembre 2000 relatif aux aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales)  }
  7. {  Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 14 juin 2021 relatif au versement d'une aide au soutien de la trésorerie de la société COTE DU LAC, fragilisée par la crise du covid-19)  }
  8. {  Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 21 décembre 2007 portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités-praticien hospitalier offerts à la mutation et au recrutement au titre de l'année 2008 et fixant les modalités de candidature)  }
  9. {  Article 15 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le (LOI n° 2017-1837 du 30 décembre 2017 de finances pour 2018 (1))  }
  10. {  Article 17 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le (Décret n° 2021-546 du 4 mai 2021 portant modification du décret n° 2017-26 du 12 janvier 2017 relatif aux infrastructures de recharge pour véhicules électriques et portant diverses mesures de transposition de la directive 2014/94/UE du Parlement européen et du Conseil du 22 octobre 2014 sur le déploiement d'une infrastructure pour carburants alternatifs)  }
  11. {  Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 12 mai 1997 pris pour l'application des articles 6 et 7 du décret no 59-733 du 16 juin 1959 relatif au soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée)  }
  12. {  Article 3 undefined undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 28 décembre 2004 portant extension d'un accord national professionnel conclu dans le secteur du travail temporaire)  }
  13. {  Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Décret n° 2008-244 du 7 mars 2008 relatif au code du travail (partie réglementaire))  }
  14. {  Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 12 mai 1997 pris pour l'application des articles 6 et 7 du décret no 59-733 du 16 juin 1959 relatif au soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée)  }
  15. {  Article R6226-2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Décret n° 2008-244 du 7 mars 2008 relatif au code du travail (partie réglementaire))  }
  16. {  Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Décret du 16 juin 2021 portant nomination dans un emploi de contrôleur général des armées en mission extraordinaire - M. SCHLUMBERGER (Guillaume))  }
  17. {  Article 1 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le (Décret n° 2017-1137 du 5 juillet 2017 modifiant le décret n° 90-938 du 17 octobre 1990 relatif à la prime spéciale d'installation attribuée à certains personnels de la fonction publique territoriale)  }
  18. {  Article 7 undefined undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 25 mars 2005 fixant le programme, la nature des épreuves et les règles d'organisation générale des concours pour le recrutement dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense)  }
  19. {  Article 5 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Décision n° 2024-838 du 17 juillet 2024 autorisant la SARL Nantes Médias à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Hit West dans la zone de Ploërmel)  }
  20. {  Article 3 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 24 janvier 2008 modifiant l'arrêté du 26 décembre 2000 relatif à la défense devant les tribunaux administratifs du ministère de la défense)  }

Résultats 1741 à 1760

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