ARTICLE

{ Article 6 AUTONOME PERIME, en vigueur du 07/03/1986 au 31/12/1986 (Arrêté du 17 février 1986 relatif à la répartition des cotisations complémentaires de l'assurance maladie des exploitants agricoles pour l'année 1985) }
{ Article 1 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 7 juin 2017 modifiant l'arrêté du 25 février 2013 portant création des autorisations de pêche ORGP pour certaines pêcheries non contingentées ou contingentées soumises à des mesures de gestion adoptées dans le cadre de certaines organisations régionales de gestion de la pêche) }
{ Article 3 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2021-511 du 27 avril 2021 portant abrogation du décret n° 2016-1422 du 21 octobre 2016 instituant une aide à l'innovation et à la transition numérique de la musique enregistrée) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 4 avril 1997 relatif à une régie d'avances) }
{ Article 8 AUTONOME PERIME, en vigueur du 07/03/1986 au 31/12/1986 (Arrêté du 17 février 1986 relatif à la répartition des cotisations complémentaires de l'assurance maladie des exploitants agricoles pour l'année 1985) }
{ Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision n° 2024-750 du 24 juillet 2024 portant extension de l'autorisation délivrée à la SAS RTL France Radio pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RTL) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Avis de vacance d'un emploi de directeur de projet) }
{ Article 1 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 31 mai 2017 modifiant l'arrêté du 30 avril 2015 relatif à un traitement automatisé concernant le recouvrement amiable de l'impôt direct) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret du 24 avril 1997 portant nomination au Comité national d'évaluation de la recherche) }
{ Article 4 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 28 décembre 2015 portant désignation du site Natura 2000 carrière Saint-Nicolas (zone spéciale de conservation)) }
{ Article D. 421-136 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2008-263 du 14 mars 2008 relatif aux dispositions réglementaires du livre IV du code de l'éducation (Décrets en Conseil d'Etat et décrets)) }
{ Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 23/04/2018 (Décret n° 2018-291 du 20 avril 2018 relatif à la sécurité de la chaîne d'approvisionnement des médicaments) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 25 mars 1997 fixant les conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire aux personnels gérés par la direction des gens de mer et de l'administration générale) }
{ Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 8 janvier 2024 portant délégation de signature (direction nationale garde-côtes des douanes)) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret du 27 février 1997 portant nomination dans les cadres des officiers de réserve) }
{ Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 12 janvier 2024 portant nomination au cabinet du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique) }
{ Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 23/04/2018 (Décret n° 2018-292 du 20 avril 2018 relatif à la procédure d'homologation du prix de vente au détail des tabacs manufacturés) }
{ Article 1 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 19 avril 2018 modifiant l'arrêté du 3 août 2007 relatif à l'exploitation de services de transport aérien par la société XL Airways France) }
{ Article undefined AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 28/12/2023 (Arrêté du 4 juin 2018 relatif aux caractéristiques du diesel marine léger) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret du 27 février 1997 portant nomination dans les cadres des officiers de réserve) }

Résultats 1721 à 1740

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