ARTICLE

  1. {  Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 23 novembre 2021 fixant la liste des organisations professionnelles d'employeurs reconnues représentatives dans le secteur du bâtiment et des travaux publics en Guyane)  }
  2. {  Article 3 AUTONOME (Arrêté du 23 novembre 2021 fixant la liste des organisations professionnelles d'employeurs reconnues représentatives dans le secteur du bâtiment et des travaux publics en Guyane)  }
  3. {  Article 1 AUTONOME (Arrêté du 13 décembre 2021 fixant la liste des organisations syndicales reconnues représentatives dans la convention collective nationale de la librairie (n° 3013))  }
  4. {  Article 2 AUTONOME (Arrêté du 13 décembre 2021 fixant la liste des organisations syndicales reconnues représentatives dans la convention collective nationale de la librairie (n° 3013))  }
  5. {  Article AUTONOME (Décision n° 2012-CF-20 du 20 février 2012 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Les Portes de l'Auvergne pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio arverne)  }
  6. {  Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 13 décembre 2021 fixant la liste des organisations syndicales reconnues représentatives dans la convention collective nationale de la librairie (n° 3013))  }
  7. {  Article (Arrêté du 17 mars 2004 portant affectation (chambres régionales des comptes))  }
  8. {  Article (Arrêtés du 28 octobre 1999 portant transfert de crédits)  }
  9. {  Article (Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité)  }
  10. {  Article 22 ENTIEREMENT_MODIF (LOI n° 2011-664 du 15 juin 2011 actualisant l'ordonnance n° 2005-10 du 4 janvier 2005 portant statut général des fonctionnaires des communes et des groupements de communes de la Polynésie française ainsi que de leurs établissements publics administratifs (1))  }
  11. {  Article 4 AUTONOME (Arrêté du 13 décembre 2021 fixant la liste des organisations syndicales reconnues représentatives dans la convention collective nationale de la librairie (n° 3013))  }
  12. {  Article 2 AUTONOME (Arrêté du 18 mars 2022 fixant la liste des organisations syndicales reconnues représentatives dans la convention collective nationale de la télédiffusion (n° 3241))  }
  13. {  Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 18 mars 2022 fixant la liste des organisations syndicales reconnues représentatives dans la convention collective nationale de la télédiffusion (n° 3241))  }
  14. {  Article L312-89 AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du au (Code de la consommation)  }
  15. {  Article 2 AUTONOME (Arrêté du 14 septembre 2022 fixant les modalités de transmission par les gestionnaires de restaurants collectifs des données nécessaires à l'établissement du bilan statistique annuel mentionné au V de l'article L. 230-5-1 du code rural et de la pêche maritime)  }
  16. {  Article 71 (LOI n° 2003-706 du 1er août 2003 de sécurité financière (1))  }
  17. {  Article 3 AUTONOME (Arrêté du 14 septembre 2022 fixant les modalités de transmission par les gestionnaires de restaurants collectifs des données nécessaires à l'établissement du bilan statistique annuel mentionné au V de l'article L. 230-5-1 du code rural et de la pêche maritime)  }
  18. {  Article 3 AUTONOME (Arrêté du 31 janvier 2023 relatif aux modalités de versement de l'aide visant à compenser les surcoûts de production agricole de la canne destinée à la production de sucre)  }
  19. {  Article 1 AUTONOME (Arrêté du 27 juillet 2023 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Côtes du Roussillon Villages »)  }
  20. {  Article 335-15 AUTONOME TRANSFERE, en vigueur du au (Arrêté du 12 novembre 2004 portant homologation des livres II à VI du règlement général de l'Autorité des marchés financiers)  }

Résultats 1721 à 1740

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