Codes, lois et règlements

Décret n° 2022-1537 du 8 décembre 2022 relatif à la communauté d'universités et établissements « Université de Toulouse »

Décret n° 2022-1537 du 8 décembre 2022 relatif à la communauté d'universités et établissements « Université de Toulouse »

Chapitre Ier : DISPOSITIONS RELATIVES À L'UNIVERSITÉ DE TOULOUSE

Chapitre Ier : DISPOSITIONS RELATIVES À LA COMMUNAUTÉ D'UNIVERSITÉS ET ÉTABLISSEMENTS DE TOULOUSE

Chapitre II : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES

Annexe

STATUTS DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC À CARACTÈRE SCIENTIFIQUE, CULTUREL ET PROFESSIONNEL " UNIVERSITÉ DE TOULOUSE "

Titre Ier : Dispositions générales

Titre II : Missions et compétences

Titre III : Gouvernance

Chapitre Ier : Organisation générale
Chapitre II : La présidence
Chapitre III : Le conseil d'administration
Chapitre IV : Le directoire
Chapitre V : Le sénat académique
Chapitre VI : Le parlement étudiant
Chapitre VII : Le conseil d'orientation stratégique
Chapitre VIII : Les pôles de recherche
Chapitre IX : Le doctorat de l'UT
Chapitre IX : Le doctorat de la COMUE

Titre IV : Responsabilité sociétale et environnementale

Titre V : Environnement scientifique et unités de services thématiques

Titre VI : Dispositions finales

STATUTS DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC À CARACTÈRE SCIENTIFIQUE, CULTUREL ET PROFESSIONNEL COMMUNAUTÉ D'UNIVERSITÉS ET ÉTABLISSEMENTS (COMUE) DE TOULOUSE "

Titre Ier : Dispositions générales

Titre II : Missions et compétences

Titre III : Gouvernance

Chapitre Ier : Organisation générale
Chapitre II : La présidence
Chapitre III : Le conseil d'administration
Chapitre IV : Le directoire
Chapitre V : Le sénat académique
Chapitre VI : Le parlement étudiant
Chapitre VII : Le conseil d'orientation stratégique
Chapitre VIII : Les pôles de recherche
Chapitre IX : Le doctorat de l'UT
Chapitre IX : Le doctorat de la COMUE

Titre IV : Responsabilité sociétale et environnementale

Titre V : Environnement scientifique et unités de services thématiques

Titre VI : Dispositions finales