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Article 32 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 2022-1537 du 8 décembre 2022 relatif à la communauté d'universités et établissements « Université de Toulouse »)

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Comité relatif à l'intégrité scientifique

L'UT est dotée d'un comité relatif à l'intégrité scientifique qui veille au respect de l'ensemble des activités de l'UT en la matière. Ses modalités de composition, saisine et de décision sont décrites dans son règlement intérieur.