Codes, lois et règlements

Décret n° 2021-1290 du 1er octobre 2021 portant création de Nantes Université et approbation de ses statuts

Décret n° 2021-1290 du 1er octobre 2021 portant création de Nantes Université et approbation de ses statuts

Chapitre Ier : Dispositions relatives à Nantes Université

Chapitre II : Dispositions relatives aux établissements-composantes

Chapitre III : Dispositions transitoires et finales

Annexe

STATUTS DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC À CARACTÈRE SCIENTIFIQUE, CULTUREL ET PROFESSIONNEL " NANTES UNIVERSITÉ "

Titre 1er : CONSTITUTION ET MISSIONS DE NANTES UNIVERSITÉ

Titre 2 : ORGANISATION DE NANTES UNIVERSITÉ

Chapitre Ier : Les établissements-composantes
Chapitre 2 : Les pôles
Chapitre 3 : Les composantes
Chapitre 4 : Les structures de recherche
Chapitre 5 : Les écoles universitaires de recherche
Chapitre 6 : Les services universitaires

Titre 3 : ENGAGEMENTS DES MEMBRES

Titre 4 : GOUVERNANCE ET FONCTIONNEMENT DE L'ÉTABLISSEMENT

Chapitre 1er : Le président
Chapitre 2 : Les instances
Section 1 : Le conseil d'administration
Section 2 : Le directoire
Section 3 : Le conseil académique
Section 4 : Le conseil d'orientation stratégique
Section 5 : Les conférences des directeurs de composante et des directeurs de structures de recherche
Section 6 : Les instances représentatives des personnels
Chapitre 3 : L'administration universitaire

Titre 5 : GOUVERNANCE DES PÔLES

Chapitre 1er : Le directeur de pôle
Chapitre 2 : Instances des pôles

Titre 6 : DISPOSITIONS COMMUNES RELATIVES À LA COMPOSITION ET AU FONCTIONNEMENT DES INSTANCES DE NANTES UNIVERSITÉ ET DES CONSEILS DE PÔLE

Chapitre 1er : Dispositions relatives à la désignation des membres des conseils universitaires et de pôle
Chapitre 2 : Dispositions relatives au fonctionnement des conseils universitaires et de pôle

Titre 7 : DISPOSITIONS DIVERSES

Titre 8 : RESPONSABILITÉ SOCIÉTALE ET OUVERTURE SUR LE MONDE

Titre 9 : DISPOSITIONS RELATIVES À L'ORGANISATION DES PREMIÈRES ÉLECTIONS DES INSTANCES DE NANTES UNIVERSITÉ ET DES CONSEILS DE PÔLE