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Article V AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2021-1290 du 1er octobre 2021 portant création de Nantes Université et approbation de ses statuts)

Article V AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2021-1290 du 1er octobre 2021 portant création de Nantes Université et approbation de ses statuts)

Composition du conseil académique.

Pour la première élection des membres du conseil académique, les six circonscriptions sont constituées comme suit :

a) Humanités : lettres et langages, faculté de langues et cultures étrangères, psychologie, histoire, histoire de l'art et archéologie, Institut de géographie et d'aménagement régional de l'Université de Nantes ;

b) Sociétés : droit et sciences politiques, Institut de préparation à l'administration générale, sociologie ; IAE Nantes-Institut d'économie et de management ;

c) Santé : médecine, chirurgie dentaire, pharmacie, sciences et techniques des activités physiques et sportives ;

d) Sciences et Technologie : sciences et techniques, Polytech, IUT de Nantes, IUT de Saint-Nazaire, IUT de La Roche-sur-Yon,

e) Hors pôle : OSUNA, INSPE, services universitaires.

f) Etablissements-composantes : l'Ecole centrale de Nantes, l'Ecole des beaux-arts de Nantes Saint-Nazaire (EBANSN), l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Nantes (ENSA Nantes).

Pour la première élection, le nombre de sièges à pourvoir par circonscription est fixé comme suit :


Enseignants

BIATSS

Usagers

EC A

EC B

Composante hors pôle et services universitaires

1

1

2

2

1

Etablissements-composantes

2

2

4

2

1

Humanités

4

4

8

2

4*

Sociétés

4

4

8

2

4*

Santé

5**

5**

10

2

4*

Sciences & Technologie

4

4

8

2

4*

Total

20

20

40

12

18

* dont au moins 1 doctorant sur chaque liste de candidats.

** dont au moins 1 personne rattachée à l'INSERM et une autre au CHU sur chaque liste de candidats.