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Article 13 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2021-1290 du 1er octobre 2021 portant création de Nantes Université et approbation de ses statuts)

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Organisation des composantes

Les unités de formation et de recherche, les écoles et les instituts sont administrés dans les conditions prévues par le code de l'éducation et leurs statuts.

Les composantes de Nantes Université déterminent, dans le respect des lois et règlements, leurs modalités de gouvernance et de fonctionnement, qui sont approuvées sur proposition de leurs structures internes par le conseil du pôle auquel elles appartiennent ou du conseil d'administration pour les composantes hors-pôle. Les composantes sont dirigées par un directeur dans le respect de la stratégie du pôle et en cohérence avec le CPOM. Le directeur est assisté par un secrétaire général qu'il choisit avec le secrétaire général du pôle et qu'il désigne.