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Article IV AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2021-1290 du 1er octobre 2021 portant création de Nantes Université et approbation de ses statuts)

Article IV AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2021-1290 du 1er octobre 2021 portant création de Nantes Université et approbation de ses statuts)

Liste des structures internes de Nantes Université. Outre les établissements-composantes, Nantes Université est composée à sa création des structures suivantes.

1° Les pôles et composantes

Nantes Université comprend les quatre pôles suivants :

a) Humanités ;

b) Sociétés ;

c) Santé ;

d) Sciences et Technologie.

a) Le pôle Humanités comprend les composantes suivantes :

-l'UFR de lettres et langages ;

-l'UFR d'histoire, histoire de l'art et archéologie (HHAA) ;

-la faculté de psychologie ;

-la faculté de langues et cultures étrangères (FLCE) ;

-l'Institut de géographie et d'aménagement régional de l'Université de Nantes (IGARUN) régi par l' article L. 713-9 du code de l'éducation .

b) Le pôle Sociétés comprend les composantes suivantes :

-la faculté de droit et des sciences politiques ;

-l'Institut de préparation à l'administration générale (IPAG) régi par les articles L. 713-9 et D. 713-5 à D. 713-8 du code de l'éducation ;

-l'UFR de sociologie ;

-l'IAE Nantes-Institut d'économie et de management régi par l'article L. 713-9 du code de l'éducation.

c) Le pôle Santé comprend les composantes suivantes :

-les trois facultés de médecine, pharmacie et chirurgie dentaire régies par les articles L. 713-4 à L. 713-8 du code de l'éducation ;

-l'UFR des sciences et techniques des activités physiques et sportives (STAPS).

d) Le pôle Sciences et Technologie comprend les composantes suivantes :

-la faculté des sciences et des techniques ;

-l'Ecole polytechnique de Nantes Université régie par les articles L. 713-9 et D. 713-19 et D. 713-20 du code de l'éducation ;

-les trois instituts universitaires de technologie de Nantes, Saint-Nazaire et La Roche-sur-Yon régis par les articles L. 713-9 et D. 713-1 à D. 713-4 du code de l'éducation.

Nantes Université comprend par ailleurs deux composantes n'appartenant à aucun pôle :

-l'Institut national supérieur du professorat et de l'éducation (INSPE), régie par les articles L. 721-1 à L. 721-3 et D. 721-1 à D. 721-8 du code de l'éducation ;

-l'Observatoire des sciences de l'Univers de Nantes (OSUNA) régi par les articles L. 713-9 et D. 713-9 à D. 713-11 du code de l'éducation.

2-Les services communs et généraux

Nantes Université comprend des services communs et généraux et est membre d'un service interuniversitaire.

Les services communs et généraux de Nantes Université comprennent :

-le service commun de la documentation (SCD) ;

-le service universitaire de médecine préventive et de promotion de la santé (SUMPPS) ;

-le service universitaire des activités physiques et sportives (SUAPS) ;

-le service universitaire de l'insertion et de l'orientation (SUIO) ;

-l'université permanente ;

-le service universitaire des langues (SUL) ;

-le comité des personnels de l'université ;

-le centre de développement pédagogique (CDP).

Nantes Université est membre du service interuniversitaire :

-L'université numérique thématique " Université des sciences en ligne " (UNISCIEL).Le nombre et la liste des présents services communs et services généraux sont susceptibles d'être modifiés par le règlement intérieur de l'établissement.