Codes, lois et règlements

Avenant collaborateurs CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 6 mars 1953

Avenant collaborateurs CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 6 mars 1953

Issu de la convention collective du 6 mars 1953

Durée de l'avenant

Avantages acquis

Engagement

Période d'essai

Confirmation d'engagement

Promotions et mutations

Ancienneté

Maladies et accidents

Paiement des appointements

Périodes militaires

Maternité

Congés payés annuels : (Durée du congé)(1).

Permissions exceptionnelles

Déplacements

Appointements

Femmes et jeunes

Prime d'ancienneté

Durée du travail

Conditions de travail

Travaux spéciaux

Travail en sous-sol

Collaborateur responsable d'espèces et ne bénéficiant pas d'une indemnité compensatrice.

Documentation

Rupture du contrat de travail

Indemnité de congédiement

Départ en retraite

Clause de non-concurrence

Inventions

Issu de l'accord du 19 décembre 2013 portant actualisation de la convention collective

Embauche

Période d'essai

Confirmation d'embauche

Promotion, remplacement provisoire et mutation

Ancienneté

Maladie et accident

Paiement des appointements

Périodes militaires

Maternité

Permission exceptionnelle pour mariage

Appointements

Jeunes

Prime d'ancienneté

Durée du travail

Conditions de travail

Travail des femmes sur les grosses machines

Préavis de démission/ licenciement

Indemnité de licenciement

Départ à la retraite

Clause de non-concurrence

Inventions