Codes, lois et règlements

Convention collective nationale de la postsynchronisation et du doublage (Techniciens)

Convention collective nationale de la postsynchronisation et du doublage (Techniciens)

TITRE Ier : ETENDUE D'APPLICATION ET DUREE

Champ d'application.

Durée - Dénonciation.

Avantages acquis.

TITRE II : DEFINITION DES QUALIFICATIONS

TITRE III

Etrangers.

TITRE IV : DROIT SYNDICAL

Délégués - Reconnaissance du droit syndical.

Délégués d'entreprise pour les techniciens engagés pour une durée indéterminée.

Commission paritaire.

TITRE V : CONTRATS - ENGAGEMENTS

Indemnité de délai-congé.

Congédiement - Indemnités dues à un technicien engagé pour une durée indéterminée.

Remplacement d'un technicien engagé pour une durée indéterminée, pour maladie ou accident.

TITRE VI : CONDITIONS GENERALES DU TRAVAIL

TITRE VII : CONGES PAYES

TITRE VIII : ASSURANCES SOCIALES - RETRAITES VIEILLESSES MALADIES - ACCIDENTS

Assurances sociales.

Retraite vieillesse.

Maladies - Accidents.

Maladie - accidents.

TITRE IX

Hygiène et sécurité.

Femmes enceintes - maternité.

TITRE X : BREVETS D'INVENTION

TITRE XI : LITIGES