Codes, lois et règlements

Arrêté du 6 juin 1995 relatif à l'école militaire interarmes

Arrêté du 6 juin 1995 relatif à l'école militaire interarmes

TITRE Ier : DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES.

TITRE II : DISPOSITIONS RELATIVES À L'ORGANISATION ET AU DÉROULEMENT DE LA SCOLARITÉ.

CHAPITRE Ier : ORGANISATION GÉNÉRALE DE LA SCOLARITÉ.

CHAPITRE II : DÉROULEMENT ET SANCTION DE LA SCOLARITÉ.

TITRE III : ATTRIBUTION DU DIPLÔME DE L'ÉCOLE MILITAIRE INTERARMÉES.

TITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES.