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Article 14 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 6 juin 1995 relatif à l'école militaire interarmes)

Article 14 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 6 juin 1995 relatif à l'école militaire interarmes)

Le diplôme est attribué en fin de deuxième année de scolarité, selon des modalités définies au titre III du présent arrêté.