Codes, lois et règlements

Décret n°96-1177 du 27 décembre 1996 portant création de l'Institut Télécom.

Décret n°96-1177 du 27 décembre 1996 portant création de l'Institut Télécom.

Chapitre Ier : Dispositions générales.

Chapitre II : Organisation administrative du Groupe des écoles des télécommunications.

Chapitre II : Organisation administrative de l'Institut Télécom.

Chapitre III : Les écoles

Section 1 : L'Ecole nationale supérieure des télécommunications.

Section 1 : Télécom ParisTech.

Section 2 : L'Ecole nationale supérieure des télécommunications de Bretagne.

Section 2 : Télécom Bretagne.

Section 3 : L'Institut national des télécommunications.

Section 3 : Télécom SudParis et Télécom école de management.

Chapitre IV : Organisation des écoles.

Chapitre V : Le personnel.

Chapitre VI : Organisation financière.

Chapitre VII : Dispositions transitoires et finales.