Codes, lois et règlements

Décret n°88-646 du 6 mai 1988 relatif aux dispositions statutaires applicables au corps des magasiniers des bibliothèques

Décret n°88-646 du 6 mai 1988 relatif aux dispositions statutaires applicables au corps des magasiniers des bibliothèques

Chapitre Ier : Dispositions générales.

Chapitre II : Recrutement

Section 1 : Dispositions relatives aux recrutements sans concours.

Section 2 : Dispositions relatives aux recrutements sur concours.

Section 3 : Dispositions communes.

TITRE Ier : DISPOSITIONS PERMANENTES

CHAPITRE II : Corps des magasiniers en chef.

Chapitre III : Avancement de grade.

CHAPITRE III : Corps des magasiniers spécialisés.

Chapitre IV : Détachement.

CHAPITRE IV : Dispositions communes.

TITRE II : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET DIVERSES.