Codes, lois et règlements

Décret n°78-507 du 29 mars 1978 relatif aux statuts particuliers des corps militaires des chefs de musique militaire et des chefs de musique des armées et aux dispositions statutaires applicables aux sous-chefs de musique.

Décret n°78-507 du 29 mars 1978 relatif aux statuts particuliers des corps militaires des chefs de musique militaire et des chefs de musique des armées et aux dispositions statutaires applicables aux sous-chefs de musique.

Titre Ier : Corps des chefs de musique militaire

Chapitre Ier : Dispositions générales.

Chapitre II : Recrutement.

Chapitre III : Avancement.

Chapitre IV : Dispositions diverses ou transitoires.

Titre II : Corps des chefs de musique des armées

Chapitre Ier : Dispositions générales.

Chapitre II : Recrutement.

Chapitre III : Avancement.

Chapitre IV : Dispositions diverses ou transitoires.

Titre III : Dispositions communes aux chefs de musique militaire et aux chefs de musique des armées.

Titre IV : Sous-chefs de musique

Dispositions générales.

Chapitre Ier : Dispositions applicables aux sous-chefs de musique autres que les majors

Hiérarchie.

Recrutement.

Admission à l'état de sous-officier de carrière.

Avancement.

Dispositions diverses ou transitoires.

Chapitre II : Corps des majors sous-chefs de musique.