Codes, lois et règlements

Arrêté du 7 février 1994 portant homologation du règlement de l'Agence française du sang relatif aux bonnes pratiques de préparation des produits sanguins labiles et pris en application de l'article L. 668-3 du code de la santé publique

Arrêté du 7 février 1994 portant homologation du règlement de l'Agence française du sang relatif aux bonnes pratiques de préparation des produits sanguins labiles et pris en application de l'article L. 668-3 du code de la santé publique

Annexes

Réglement de l'agence française du sang relatif aux bonnes pratiques de préparation

Généralités.

Préambule.

Glossaire.

I. Maîtrise de la qualité.

II Personnel.

III Locaux.

IV Matériel.

V. Production.

V. 1 Hygiène du personnel.
V. 2 Produits issus d'un prélèvement de sang total sang total matière première
V. 3 Produits issus d'un prélèvement par aphérèse.
V. 4 Procédés utilisés pour la production des produits sanguins labiles.
V. 5 Maîtrise des non-conformités.
V. 6 Elimination des produits refusés et des déchets.

VI Contrôles.

VI 1 Spécificités des produits sanguins labiles.
VI 2 Généralités.
VI 3 Qualité des approvisionnements.
VI 4 Contrôles en cours de production.
VI 5 Contrôles des produits finis.
VI 6 Bonnes pratiques au laboratoire de contrôle.
VI 7 Contrôles de qualité externes.
VI 8 Contrôles des équipements, matériels et procédés.
VI 9 Exploitation des résultats Actions correctives.

VII Stockage et transport.

VII 1 Stockage des produits sanguins labiles.
VII 2 Transport des produits sanguins labiles.

VIII Documentation.