• Article R111-1
• Article R111-2

Section 1 : Procédure de mise en œuvre des solutions d'effet équivalent

Section 2 : Attestation de respect des objectifs

Section 3 : Attestation de bonne mise en œuvre

Section 4 : Données relatives aux solutions d'effet équivalent

Section 5 : Dérogations aux règles de construction

Section 1 : Règles générales

Section 2 : Desserte postale et réseaux de communication

Section 3 : Stationnement des véhicules électriques

Section 4 : Infrastructures de stationnement des vélos

Section 1 : Organismes publics

Section 2 : Conseil supérieur de la construction et de l'efficacité énergétique

Section 1 : Etudes préalables

Section 2 : Déclarations et autorisations

Section 3 : Attestations

• Article R123-1

• Article

Section 1 : Agrément des contrôleurs techniques

Section 2 : Contrôle technique obligatoire

Section 1 : Obligations d'entretien

Section 2 : Entretien des équipements

Section 3 : Obligation d'accès

Section 4 : Divisions de bâtiments existants

Section 5 : Informations et diagnostics obligatoires

Section 6 : Aides à la productivité

Section unique : Protection contre les insectes xylophages

Section 1 : Prévention des risques naturels

Section 2 : Prévention des risques sismiques

Section 3 : Prévention des effets des cyclones

Section 4 : Préventions des risques liés aux sols argileux

• Article

Section 1 : Sécurité des ascenseurs

Section 2 : Sécurité des installations électriques

Section 3 : Sécurité des installations de gaz

Section 4 : Sécurité des piscines

Section 5 : Sécurité des portes de garage

Section 6 : Prévention des risques de chute

Section 7 : Règles diverses de sécurité d'usage des bâtiments

Section unique : Classification des matériaux

• Article R142-1
• Article R142-2
• Article R142-3
• Article R142-4
• Article R142-5

• Article R143-1

Section 1 : Définition et application des règles de sécurité

Section 2 : Classement des établissements

Section 3 : Vérification de la conformité d'un établissement recevant le public avec les règles de sécurité

Section 4 : Mesures d'exécution et de contrôle

Section 5 : Sanctions administratives

Section 6 : Dispositions diverses

• Article R144-1

Section 1 : Dispositions générales

Section 2 : Dispositions applicables lors de la modification d'un immeuble de moyenne hauteur

Section 3 : Dispositions d'application

• Article R146-1
• Article R146-2

Section 1 : Définitions et classifications

Section 2 : Conception et utilisation

Section 3 : Autorisation de travaux sur un immeuble de grande hauteur prévue à l'article L. 146-1

Section 4 : Obligations relatives à l'occupation des locaux

Section 5 : Mesures de contrôle

• Article R151-1
• Article R151-2

• Article D152-1
• Article R152-2

Section 1 : Renouvellement d'air des bâtiments d'habitation

Section 2 : Prévention des intoxications par le monoxyde de carbone dans les bâtiments d'habitation

Section 1 : Caractéristiques acoustiques de certains bâtiments neufs

Section 2 : Caractéristiques acoustiques des bâtiments existants

Section 3 : Acoustique des bâtiments d'habitation

Section unique : Règles générales relatives aux ouvertures

• Article R156-1

• Article R157-1
• Article R157-2
• Article R157-3
• Article R157-4
• Article R157-5
• Article R157-6

Section unique : Dispositions applicables aux bâtiments relevant du ministère de la défense

Section 1 : Construction de bâtiments d'habitation collectifs

Section 2 : Construction de maisons individuelles

Section 3 : Construction d'établissements recevant du public et aménagement d'installations ouvertes au public

• Article R163-1
• Article R163-2
• Article R163-3
• Article R163-4

• Article R164-1
• Article R164-2
• Article R164-3
• Article R164-4
• Article R164-5
• Article R164-6

Section 1 : Compétences

Section 2 : Attestation d'accessibilité

Section 3 : Contenu du dossier d'agenda d'accessibilité programmée et dépôt de la demande d'approbation

Section 4 : Instruction de la demande d'approbation

Section 5 : Décision d'approbation et modification de l'agenda

Section 6 : Prorogation du délai de dépôt et du délai d'exécution d'un agenda d'accessibilité programmée

Section 7 : Suivi de l'avancement et achèvement de l'agenda

Section 8 : Contrôles et sanctions relatifs aux agendas d'accessibilité programmée

Section 1 : Bâtiments exemplaires et labels

Section 2 : Chauffage et refroidissement des bâtiments

• Article R172-1
• Article R172-2
• Article R172-3
• Article R172-4

Section 1 : Dispositions générales

Section 2 : Dispositions applicables en cas de travaux importants de ravalement ou de réfection de toiture

Section 3 : Dispositions applicables en cas de travaux d'aménagement pour rendre un local habitable

Section 4 : Économies d'énergie dans les immeubles en copropriété

Section 1 : Équipements obligatoires des immeubles collectifs et répartition des frais de chauffage, de refroidissement et d'eau chaude sanitaire

Section 2 : Règles particulières aux bâtiments à usage tertiaire

Section 3 : Obligations d'actions de réduction de la consommation d'énergie finale dans des bâtiments à usage tertiaire

Section unique : Pilotage des systèmes techniques des bâtiments

• Article

• Article

• Article

Section 1 : Immeubles de grande hauteur

Section 2 : Etablissements recevant du public

Section 3 : Intoxications par le monoxyde de carbone

Section 4 : Protection contre les insectes xylophages

• Article R185-1
• Article R185-2

• Article R186-1

• Article R191-1
• Article D191-2
• Article R191-3

Section 1 : Caractéristiques thermiques et performance énergétique des bâtiments d'habitation

Section 2 : Caractéristiques acoustiques

Section 3 : Aération des logements