Codes, lois et règlements

Arrêté du 13 janvier 2017 portant homologation de la décision n° 2016-DC-0578 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 6 décembre 2016 relative à la prévention des risques résultant de la dispersion de micro-organismes pathogènes (légionelles et amibes) par les installations de refroidissement du circuit secondaire des réacteurs électronucléaires à eau sous pression

Arrêté du 13 janvier 2017 portant homologation de la décision n° 2016-DC-0578 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 6 décembre 2016 relative à la prévention des risques résultant de la dispersion de micro-organismes pathogènes (légionelles et amibes) par les installations de refroidissement du circuit secondaire des réacteurs électronucléaires à eau sous pression

Annexe

Titre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Titre II : PRÉVENTION DES NUISANCES

Chapitre Ier : Dispositions générales

Section 1 : Conception de l'installation
Section 2 : Formation du personnel
Section 3 : Analyse méthodique des risques
Section 4 : Gestion des arrêts de l'installation

Chapitre II : Entretien préventif de l'installation

Section 1 : Dispositions générales
Section 2 : Dispositif de limitation des entraînements vésiculaires
Section 3 : Gestion hydraulique
Section 4 : Stratégie de traitement préventif de l'eau
Section 5 : Nettoyage préventif de l'installation

Titre III : SURVEILLANCE

Chapitre Ier : Surveillance des prélèvements d'eau

Chapitre II : Surveillance de l'installation

Section 1 : Dispositions générales
Section 2 : Fréquence de prélèvements en vue de l'analyse de la concentration en Legionella pneumophila
Section 3 : Fréquence de prélèvements en vue de l'analyse de la concentration en amibes Naegleria fowleri
Section 4 : Modalités de prélèvements
Section 5 : Laboratoire en charge de l'analyse des légionelles et des amibes
Section 6 : Résultats des analyses
Section 7 : Prélèvements et analyses supplémentaires

Chapitre 3 : Carnet de suivi de l'installation

Titre IV : MAÎTRISE DES NUISANCES

Chapitre Ier : Actions à mener en cas de prolifération de Legionella pneumophila

Section 1 : Actions à mener si la concentration mesurée en Legionella pneumophila est supérieure ou égale à 10 000 UFC/L et inférieure à 100 000 UFC/L
Section 2 : Actions à mener si la concentration mesurée en Legionella pneumophila est supérieure ou égale à 100 000 UFC/L

Chapitre II : Actions à mener en cas de prolifération des amibes Naegleria fowleri

Chapitre III : Actions à mener si le dénombrement des légionelles ou des amibes est rendu impossible par la présence d'une flore interférente

Chapitre IV : Mesures supplémentaires en cas de découverte d'un ou plusieurs cas de légionellose ou d'infection par amibes Naegleria fowleri

Titre V : INFORMATION DE L'AUTORITÉ DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE, DES POUVOIRS PUBLICS ET DU PUBLIC

Chapitre Ier : Dispositions générales

Chapitre II : Evénements significatifs

Chapitre III : Information relative aux traitements biocides préventifs

Chapitre IV : Rapport environnemental annuel

Titre VI : DISPOSITIONS DIVERSES, TRANSITOIRES ET FINALES