ARTICLE

{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 11 août 1999 portant intégration (administration centrale)) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 25 juin 2012 portant nomination dans l'emploi de directeur régional adjoint de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale) }
{ Article 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 14/11/2015 au 04/07/2016 (Arrêté du 5 novembre 2015 relatif aux tarifs réglementés de vente du gaz naturel de la régie Gazelec de Péronne) }
{ Article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 15/05/2015 (Arrêté du 7 mai 2015 relatif aux modalités d'exercice du contrôle budgétaire sur l'Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE)) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 22 juin 2012 portant nomination au cabinet du ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères, chargé du développement) }
{ Article 8 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 14/11/2015 au 04/07/2016 (Arrêté du 5 novembre 2015 relatif aux tarifs réglementés de vente du gaz naturel de la régie Gazelec de Péronne) }
{ Article 2 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 13 décembre 2002 approuvant le transfert d'un portefeuille de contrats d'une union de mutuelles) }
{ Article 1 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 5 septembre 2014 modifiant l'arrêté du 19 octobre 1999 fixant le montant de l'indemnité spéciale d'habilitation allouée à certains personnels techniques de l'aviation civile) }
{ Article undefined AUTONOME ABROGE, en vigueur du 14/11/2015 au 04/07/2016 (Arrêté du 5 novembre 2015 relatif aux tarifs réglementés de vente du gaz naturel de la Régie municipale de Sallanches) }
{ Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 14/11/2015 au 04/07/2016 (Arrêté du 5 novembre 2015 relatif aux tarifs réglementés de vente du gaz naturel de la Régie municipale de Sallanches) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Avis relatif à l'homologation et à l'annulation de normes) }
{ Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 28 juin 2012 portant nomination au cabinet de la ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique) }
{ Article 1 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 14 octobre 2002 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics) }
{ Article 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 07/02/2015 au 01/01/2019 (Arrêté du 26 janvier 2015 portant création du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L89 de la base de défense de Bordeaux-Mérignac) }
{ Article 2 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 23 janvier 2003 modifiant l'arrêté du 11 décembre 2002 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France continentale) }
{ Article 7 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/01/2022 (Arrêté du 26 décembre 2014 relatif aux modalités d'exercice du contrôle budgétaire sur les écoles nationales supérieures d'ingénieurs mentionnées à l'article D. 719-186 du code de l'éducation, sur les instituts d'études politiques mentionnés à l'article D. 719-190 du code de l'éducation, sur l'Institut d'administration des entreprises de Paris et sur l'Observatoire de la Côte d'Azur) }
{ Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 17/02/2020 au 21/10/2024 (Arrêté du 13 février 2020 relatif à l'exploitation de services de transport aérien réguliers entre Lyon et l'Algérie par les sociétés ASL Airlines France, Transavia France et Volotea) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Avis de concours sur titres pour le recrutement d'adjoints techniques hospitaliers de classe normale) }
{ Article 20 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 06/09/1982 (Arrêté du 2 juillet 1982 RELATIF AU TRANSPORT EN COMMUN DE PERSONNES.) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 26 avril 1994 portant classement dans la voirie nationale et déclassement de la voirie départementale) }

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