ARTICLE

{ Article 58 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/01/2018 (Arrêté du 1er juin 2015 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de l‘une au moins des rubriques 4331 ou 4734 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement) }
{ Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 28 mai 2018 relatif à l'imposition d'obligations de service public sur les services aériens réguliers entre Limoges et Lyon (Saint-Exupéry)) }
{ Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/09/2015 (Décret n° 2015-605 du 3 juin 2015 portant dispositions particulières relatives à l'indemnité pour mission particulière allouée aux maîtres des établissements d'enseignement privés du second degré sous contrat) }
{ Article Annexe 3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 22/07/2015 au 11/09/2015 (Arrêté du 9 juillet 2015 fixant la liste des établissements de santé qui démarrent en facturation individuelle des prestations de soins hospitaliers aux caisses d'assurance maladie obligatoire ainsi que le périmètre de facturation concerné par la facturation individuelle pour chacun de ces établissements de santé) }
{ Article 2 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 25 août 2006 modifiant l'arrêté du 27 mai 1997 fixant des conditions particulières d'évaluation et d'utilisation des réactifs de dosage des marqueurs sériques prédictifs de la trisomie 21) }
{ Article 9 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 19/10/2009 au 12/07/2014 (Décret n° 2009-1254 du 16 octobre 2009 relatif au contrôle des recettes d'exploitation cinématographique) }
{ Article 3 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 7 août 2003 portant délégation de signature) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Demandes de changement de nom (Accès protégé textes 133 à 148)) }
{ Article L133-6 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Ordonnance n° 2012-92 du 26 janvier 2012 relative à la partie législative du code forestier) }
{ Article 1 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 5 mai 2015 modifiant l'arrêté du 23 mars 1995 relatif à la nature des classes composant les classes préparatoires économiques et commerciales aux grandes écoles, définissant l'organisation générale des études et l'horaire de la classe préparatoire d'adaptation de techniciens supérieurs (ATS) économie-gestion et fixant ses objectifs de formation) }
{ Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 27/11/2016 au 18/11/2019 (Arrêté du 18 novembre 2016 pris en application de l'article 14 du décret n° 2004-474 du 2 juin 2004 modifié portant statut du corps des architectes et urbanistes de l'Etat) }
{ Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 06/06/2015 (Arrêté du 5 mai 2015 modifiant l'arrêté du 23 mars 1995 relatif à la nature des classes composant les classes préparatoires économiques et commerciales aux grandes écoles, définissant l'organisation générale des études et l'horaire de la classe préparatoire d'adaptation de techniciens supérieurs (ATS) économie-gestion et fixant ses objectifs de formation) }
{ Article 1 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2018-426 du 31 mai 2018 portant diverses dispositions relatives à l'allocation pour demandeur d'asile) }
{ Article 8 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 06/06/2015 (Arrêté du 5 mai 2015 modifiant l'arrêté du 23 mars 1995 relatif à la nature des classes composant les classes préparatoires économiques et commerciales aux grandes écoles, définissant l'organisation générale des études et l'horaire de la classe préparatoire d'adaptation de techniciens supérieurs (ATS) économie-gestion et fixant ses objectifs de formation) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 8 octobre 2012 portant réintégration et radiation des cadres (ingénieurs des mines)) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 4 juin 2002 portant nomination au conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers) }
{ Article 5 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2018-426 du 31 mai 2018 portant diverses dispositions relatives à l'allocation pour demandeur d'asile) }
{ Article 4 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 24 août 2006 fixant les taux annuels de l'indemnité de sujétions spéciales attribuée aux directeurs d'école et d'établissement spécialisé) }
{ Article 1 AUTONOME VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le 22/12/2016 (Décret n° 2016-1598 du 25 novembre 2016 relatif aux caséines et caséinates destinés à l'alimentation humaine) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêtés du 15 novembre 1996 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)) }

Résultats 981 à 1000

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