ARTICLE

  1. {  Article L224-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de l'environnement)  }
  2. {  Article (CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES)  }
  3. {  Article (Décret du 17 octobre 1996 portant réintégration dans les cadres, admission dans la 2e section par anticipation, élévation aux rang et appellation de vice-amiral d'escadre, promotion et nomination dans la 1re et la 2e section, promotion au titre du congé du personnel navigant et affectation d'officiers généraux)  }
  4. {  Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 5 novembre 2024 modifiant l'arrêté du 20 octobre 2016 relatif à la préservation de l'anonymat des membres des unités des forces spéciales)  }
  5. {  Article (Décret n° 98-861 du 18 septembre 1998 portant publication du protocole au traité sur l'Antarctique, relatif à la protection de l'environnement, signé à Madrid le 4 octobre 1991 (1))  }
  6. {  Article (Décret no 99-557 du 2 juillet 1999 portant création de la réserve naturelle de la baie de l'Aiguillon (Charente-Maritime))  }
  7. {  Article 1 AUTONOME (Arrêté du 12 août 2011 modifiant l'arrêté du 7 juin 2011 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements et services du secteur social et médico-social privé à but non lucratif)  }
  8. {  Article 3 AUTONOME (Décision n° 2016-BO-65 du 8 décembre 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association oxygène pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Inside)  }
  9. {  Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 28 avril 2011 pris en application de l'article 1er du décret n° 85-1343 du 16 décembre 1985 modifié instituant un système de transfert de données sociales)  }
  10. {  Article 4 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 19 mai 2011 modifiant l'arrêté du 29 décembre 2010 fixant l'assignation des dépenses et des recettes des ordonnateurs secondaires des services civils de l'Etat)  }
  11. {  Article (Décret du 19 mai 1999 portant nomination dans les cadres des officiers de réserve)  }
  12. {  Article (Arrêté du 6 novembre 1992 fixant les conditions d'inscription sur les listes électorales et les modalités des élections à la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture)  }
  13. {  Article (Arrêtés du 22 février 1999 portant promotion (inspection du travail))  }
  14. {  Article 7 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 5 novembre 2024 modifiant divers arrêtés intéressant la direction de la maintenance aéronautique)  }
  15. {  Article L218-10 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de l'environnement)  }
  16. {  Article (Décret du 19 mai 1999 portant nomination dans les cadres des officiers de réserve)  }
  17. {  Article 5 AUTONOME (Décision n° 2016-BO-65 du 8 décembre 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association oxygène pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Inside)  }
  18. {  Article (Décret du 19 mai 1999 portant nomination dans les cadres des officiers de réserve)  }
  19. {  Article 9 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret no 94-28 du 11 janvier 1994 modifiant le décret no 62-512 du 13 avril 1962 relatif au statut particulier du corps des personnels administratifs supérieurs des services déconcentrés du ministère de l'équipement et du logement)  }
  20. {  Article 1 AUTONOME (Arrêté du 11 avril 2011 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics)  }

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