ARTICLE

  1. {  Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 8 avril 2011 fixant les modalités de recrutement des bénéficiaires du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre dans le cadre d'emplois des sapeurs-pompiers professionnels non officiers)  }
  2. {  Article 9 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 26 septembre 2024 modifiant l'arrêté du 18 mai 2009 portant création d'un traitement automatisé de contrôle des données signalétiques des véhicules)  }
  3. {  Article (Arrêtés relatifs à des demandes de mise en oeuvre d'activités de diagnostic prénatal définies aux articles L. 162-16 et L. 712-2 (2o, b) du code de la santé publique)  }
  4. {  Article 12 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-994 du 23 août 2011 relatif à la licence d'entrepreneur de spectacles vivants)  }
  5. {  Article 10 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 26 septembre 2024 modifiant l'arrêté du 18 mai 2009 portant création d'un traitement automatisé de contrôle des données signalétiques des véhicules)  }
  6. {  Article (Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des industries de la conserve)  }
  7. {  Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2024-199 du 6 mars 2024 relatif aux attributions du secrétaire d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité)  }
  8. {  Article 52 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2010-344 du 31 mars 2010 tirant les conséquences, au niveau réglementaire, de l'intervention de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires)  }
  9. {  Article (LOI n° 91-716 du 26 juillet 1991 portant diverses dispositions d'ordre économique et financier (1))  }
  10. {  Article (LOI n° 91-716 du 26 juillet 1991 portant diverses dispositions d'ordre économique et financier (1))  }
  11. {  Article (Arrêté du 17 novembre 1999 portant délégation de signature)  }
  12. {  Article AUTONOME (Avis de vacance de l'emploi de directeur régional adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement (région Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées))  }
  13. {  Article (Arrêté du 22 décembre 1989 relatif aux contingents de plantations destinées à la production de vins à appellation)  }
  14. {  Article (Arrêté du 24 juillet 2002 portant nomination à la commission chargée d'apprécier la pratique artistique des candidats aux concours de recrutement des professeurs des écoles nationales d'art)  }
  15. {  Article 12 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 26 septembre 2024 modifiant l'arrêté du 18 mai 2009 portant création d'un traitement automatisé de contrôle des données signalétiques des véhicules)  }
  16. {  Article 2 (Arrêté du 26 août 2002 modifiant l'arrêté du 24 juillet 1998 fixant la liste des autorités françaises compétentes pour la délivrance des visas dans l'Etat où elles résident)  }
  17. {  Article (Avis relatifs à l'attestation d'examen de types de protecteurs d'arbre de transmission à cardan à usage agricole délivrée par le Cemagref)  }
  18. {  Article AUTONOME (Arrêté du 30 septembre 2011 portant mutation, nomination et affectation de cadres de la direction générale des finances publiques)  }
  19. {  Article 2 (Arrêté du 19 août 2002 fixant les conditions de perception des cotisations au bénéfice du comité économique agricole fruits et légumes du bassin du Grand Sud-Ouest du fait de l'extension des règles pour les fraises)  }
  20. {  Article AUTONOME (Arrêté du 20 février 2017 fixant le modèle du formulaire « Demande de retraite progressive »)  }

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