ARTICLE

  1. {  Article 20 VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le (Convention collective nationale des cadres des commerces de quincaillerie, fournitures industrielles, fers, métaux et équipement de la maison du 23 juin 1971 (anciennement convention collective interrégionale). Etendue par arrêté du 13 juillet 1973 JORF 9 septembre 1973.)  }
  2. {  Article ABROGE, en vigueur du au (Avenant 32 du 22 octobre 1993 relatif aux salaires)  }
  3. {  Article ABROGE, en vigueur du au (Avenant n° 33 du 7 avril 1994 relatif aux salaires)  }
  4. {  Article ABROGE, en vigueur du au (Avenant n° 2 du 23 février 2006 relatif aux salaires)  }
  5. {  Article 1, 2, 3 VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté portant extension de la convention collective nationale de l'industrie des tuiles et briques et des textes qui lui sont annexés. JONC 29 juin 1982.)  }
  6. {  Article 29 REMPLACE, en vigueur du au (Convention collective nationale des cadres des commerces de quincaillerie, fournitures industrielles, fers, métaux et équipement de la maison du 23 juin 1971 (anciennement convention collective interrégionale). Etendue par arrêté du 13 juillet 1973 JORF 9 septembre 1973.)  }
  7. {  Article 29 VIGUEUR_ETEN, en vigueur depuis le (Convention collective nationale des cadres des commerces de quincaillerie, fournitures industrielles, fers, métaux et équipement de la maison du 23 juin 1971 (anciennement convention collective interrégionale). Etendue par arrêté du 13 juillet 1973 JORF 9 septembre 1973.)  }
  8. {  Article 19 TER ABROGE, en vigueur du au (Convention collective nationale de travail des foyers de jeunes travailleurs modifiée les 5 décembre 1972 et 27 avril 1982 en vigueur le 1er juillet 1982. Etendue par arrêté du 27 décembre 1982 JONC 23 janvier 1983.)  }
  9. {  Article AUTONOME (Arrêté du 22 octobre 2025 portant admission à la retraite (assistants principaux de service social))  }
  10. {  Article (Arrêté du 23 août 2001 instituant des régies d'avances et de recettes auprès de la direction nationale du recrutement et de la formation professionnelle (END de Neuilly), de l'Ecole nationale des brigades des douanes de La Rochelle et de l'Ecole nationale des douanes de Rouen)  }
  11. {  Article AUTONOME (Arrêté du 30 décembre 2011 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels))  }
  12. {  Article 213-2.21 AUTONOME (Arrêté du 10 janvier 2023 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pollution (division 213))  }
  13. {  Article (Arrêté du 25 juillet 2001 portant transfert de crédits)  }
  14. {  Article (Arrêté du 9 octobre 2001 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement public de la Cité de la musique)  }
  15. {  Article (Arrêté du 11 octobre 2001 portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires du département de l'Allier)  }
  16. {  Article AUTONOME (Arrêté du 22 octobre 2025 portant admission à la retraite (attachés d'administration de l'Etat))  }
  17. {  Article (Arrêté du 11 octobre 2001 portant extension d'un avenant à la convention collective des industries métallurgiques et industries connexes de Vaucluse)  }
  18. {  Article AUTONOME (Arrêté du 23 octobre 2025 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut national de la propriété industrielle)  }
  19. {  Article 1 AUTONOME (Arrêté du 24 octobre 2025 portant nominations au cabinet de la ministre déléguée auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique, chargée de l'intelligence artificielle et du numérique)  }
  20. {  Article 2 AUTONOME (Arrêté du 24 octobre 2025 portant nominations au cabinet de la ministre déléguée auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique, chargée de l'intelligence artificielle et du numérique)  }

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